attaqué, que la société Pat et Line fabrique et commercialise des vêtements de prêt-à -porter ; qu'elle revendique des droits de propriété artistique sur un ensemble constitué d'une jupe et d'un blouson

. ; que, selon Jean-Marie C..., Guy X... aurait pris la tête des opérations l'obligeant à quitter son blouson et ses chaussures ; qu'il se voyait alors dérober la somme de 50 000 francs, puis il était

. - Négociant Moulinier", ainsi que le blason d'un moulin et d'une branche d'olivier, d'autre part, à l'extérieur de ce dessin, en caractères peu apparents, l'indication selon laquelle "cette huile d'olive

Si Mohand, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre civile, section C), au profit : 1 / de la société Saemar Saint-Blaise, dont le siège

effectuée une répartition mensuelle des échéances à verser par lui-même et sa SCI ; que, si l'enquête a révélé l'existence d'un litige entre les acquéreurs et les vendeurs des actions de la société Le Blason

avait déclaré que son agresseur était âgé de trente ans, alors que X... était âgé de cinquante deux ans ; " qu'elle ne s'est pas davantage expliquée sur le fait que la description par la victime du blouson

moyen unique pris en sa première branche : Vu les articles 400 et 412 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'alors que les époux X... avaient assigné la société Le Blason

Blaise lui était directement imputable, la cour d'appel a entaché son arrêt d'un manque de base légale au regard de l'article précité; d'autre part, selon l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, la faute

l'information ou s'en expliquer davantage, retenir, pour exonérer Malik Y... de sa responsabilité pénale, que les tests d'absorption atomique ont révélé que l'expertise avait permis de trouver sur le blouson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'aménagement des coteaux de Saint-Blaine

la description donnée par les témoins du second agresseur qui serait de "type européen" ne correspondait pas à son signalement; que son ancienne compagne, Isabelle X..., a indiqué qu'il possédait un blouson

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 février 2020), Mme [U] a été embauchée, à compter du 1er juillet 1991, par l'association Marie Blaise en qualité de directrice d'une maison de retraite. 2.

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Rémy Y..., s'interposant entre des gardiens de la paix et deux individus qu'ils avaient décidé d'interpeller, a saisi l'un des policiers par son blouson

publicitaire, technique, administrative et financière, et à celle du second l'obligation d'acheter, en exclusivité, les cafés torréfiés et les marchandises commercialisées par le franchiseur sous la marque 3 Blasous

doute Christian H..., et qu'il n'est pas possible de déduire du désistement d'appel de Mme Z... une dénégation des déclarations faites devant le tribunal ; que le fait que l'on ait pas retrouvé le blouson

enlever les impuretés et ce, en tenant avec les mains de part et d'autre de cette pièce tournant à 500 tours minute, les extrémités de ladite toile ; qu'il est évident que si l'on admet qu'une manche de blouson

, la Petite Blaise, le Blaiseron et le Rognon.

unique du pourvoi principal, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que la société d'économie mixte d'aménagement et rénovation du secteur Saint-Blaise