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1 502 résultats pour « Benoit LE BARS »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200128

Cassation

2 février 2012

2 février 2012

quitter les lieux, eût-elle été faite à la bonne adresse, ne l'avait pas été au siège social de la société mais à celui de l'établissement voisin exploité par la société Tutti Frutti sous l'enseigne « Bar

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4ff21cdc6046d479eb5de

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

TAISNE, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef56fcdc6046d47223670

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 4] [Localité 2] REPRESENTANT(S) : Monsieur [U] [V], assisté de Maître Luc RIMAILLOT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f52515cdc6046d47442f62

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Benoît ANDRE, assisté de M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85981

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 N° REPERTOIRE GENERAL N°00/00178 APPELANT : Monsieur Philippe Robert Georges Gérard X... né le 18 Août 1953 à BAR

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207524_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Pour engager la responsabilité pour rupture de l'égalité devant les charges publiques de la commune de Mantes-la-Jolie, la société Bar le Mystère se prévaut d'une différence de traitement avec les bars

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b35242edfb0b58c05e92b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

2024/ 381 Rôle N° RG 22/12582 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBOX [Z] [Y] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-pascal BENOIT

Source officielle
TJ

Référés

68e88b863ea43407b9fbbc31

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LE 09 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/199 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H4I3 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f54720cdc6046d47468d58

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f304a0cdc6046d470f10fe

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

KERKACHE Benoît, Greffier DEBATS Audience publique du 3 Octobre 2025 JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges La minute est signée électroniquement

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f304bacdc6046d470f133e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

KERKACHE Benoît, Greffier, DEBATS Audience publique du 3 Octobre 2025 JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges La minute est signée électroniquement

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f304c6cdc6046d470f1444

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Benoit KERKACHE, greffier Attendu que par acte du 2 Septembre 2025, la Congés Intempéries BTP - Caisse de l'Ile de France a fait donner assignation à la SARL HPRO BAT d'avoir à comparaître devant le

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Belliot, - M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180603cdc6046d47364f8d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Benoît SERGHERAERT président, M. Jean-Côme DESCAMPS et M. François BERGER, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. En présence de Mme Cécile GRESSIER, Procureure de la République.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f2a39dcdc6046d47070609

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Benoît ANDRE, assisté de M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100790_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

2021 du directeur délégué du centre hospitalier (CH) de Bar-le-Duc en ce qu'il l'a considérée comme démissionnaire à compter du 3 janvier 2021 ; 2°) d'enjoindre au directeur du CH de Bar-le-Duc de lui

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50a76cdc6046d479f7bb6

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit TAISNE, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50ae3cdc6046d479f82db

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit TAISNE, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f52742cdc6046d47445bb7

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Benoît ANDRE, assisté de M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9ce6cdc6046d4765ee80

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

A l'issue des débats, Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat Honoraire a annoncé que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2026 puis à cette date le délibéré a été prorogé au

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

LE BARS, Benoît, Georges, Louis

SIREN 423335884Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif et ayant exercé au sein de l’AARPI LAZAREFF LE BARS au 22 rue du Général FOY 75008 PARIS - N° RG : 18/11801

02/06/2026

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Procédures collectives

LE BARS, Benoît Georges Louis Marie

SIREN 423335884TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l'état des créances au Tribunal judiciaire de Paris - Greffe des Procédures Collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 18/11801

23/03/2021

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Procédures collectives

LE BARS, Benoît, Georges, Louis, Marie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — jugement de conversion des opérations de redressement judiciaire en liquidation judiciaire. Commentaires : exerçant la profession d’avocat en qualité d’associé et gérant de l’AARPI LAZAREFF LE BARS, dont le siège social est sis anciennement au 22, rue du Général-Foy, 75008 Paris, et actuellement au 215, rue du Faubourg-Saint-Honoré, 75008 Paris. Mandataire liquidateur : Me PELLEGRINI Gilles, demeurant 7-9, place de la Gare, 94210 La Varenne-Sain

10/11/2020

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Procédures collectives

LE BARS, Benoît Georges Louis Marie

SIREN 423335884TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — jugement d’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire ; RG N° 18/11801 ; date de cessation des paiements le 11 octobre 2018 ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois à compter de la date de la présente publication auprès du mandataire judiciaire qui est Maître Gilles PELLEGRINI, 7-9, place de la Gare, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE

07/12/2018

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Procédures collectives

LE BARS, Benoît Georges Louis Marie

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire - Date de cessation des paiements : 11 octobre 2018 - Mandataire judiciaire : Me Gilles PELLEGRINI - Mandataire, 7-9 place de la Gare, 94210 La Varenne Saint Hilaire - Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire - N° RG : 18/11801

27/11/2018

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