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43 résultats pour « Benjamin BRILLAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68f864f95d3e42c22e13b9dd

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

697c5a90cdc6046d4738eceb

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

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Localité 23] Demeurant [Adresse 3] [Localité 14] Monsieur [C] [F] [O] Né le [Date naissance 10] 1994 à [Localité 23] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] - [Localité 18] Représentés par Me Benjamin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

T... était sans doute lié à une vengeance ; qu'il indiquait encore que son fils Benjamin lui avait dit avoir vu que les autres professeurs d'EPS, MM.

Source officielle