Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), au profit de l'hôpital Léon Bérard, dont le siège est 83400 Hyères, défendeur

[O] a été engagé en qualité de directeur commercial par la société Holding financière Belland le 6 janvier 2015, avec une période d'essai de six mois renouvelable une fois. 2.

I... en qualité de représentant de section syndicale au sein de l'établissement « CSE 2-Bus/MRB-Centres Aubervilliers, Belliard, Flandre, Rives Nord, Saint-Denis ». 2.

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2020 lv N° 2020/ 10 N° RG 18/18018 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDKZ7 [P] [G] C/ [P] [R] épouse [I] [B] [I] SCI BELLALUI

Chambéry, 21 novembre 2000) et les productions, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Promédif, divers créanciers ont déclaré des créances au représentant des créanciers, la Sélafa Belluard

EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 12 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 23/02646 Monsieur [S] [U] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Xavier BELLIARD

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 23-21.730 Demandeur(s) : la société Belardi Food Group Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s)

Aldo et Bruno Y... , qui exerçaient une activité de décolletage sous la forme d'une société de fait, la SELAFA Belluard et Luc Z..., devenue SELARL Luc Z..., liquidateur judiciaire, a assigné M.

..., domicile de Maria A... susceptible de constituer l'établissement en France de la société Beechgrove International Limited,..., 92270 Bois Colombes, domicile de Martine Z..., gérante de la SARL Belarte

Behaddi à payer une somme au titre de l'arriéré locatif, l'arrêt retient que, contrairement à ce que soutient M.

saisie-attribution entre les mains de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la CPAM) au préjudice de René X..., médecin, associé de la société civile professionnelle de moyens Bérard

#Amedeo Bellardi-Ricci and Others v European Commission.#Case C-178/80.

septembre 2006, la disant française par filiation maternelle ; que, soutenant que Fatima A... était mariée au jour de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française souscrite par son père, Belaïd

Saint-Emilion, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit : 1°/ de la compagnie Mutuelles du Mans IARD, dont le siège est ..., 2°/ de la société Beard

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Depassiot-Berard

BERARDI P.V.C. conformément à l'article L 133-6 du Code de commerce et a condamné la S.A. BERARDI P.V.C. à payer à la S.à r.l.

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1990 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 18) du Cabinet Beillard, société à responsabilité limitée , dont le

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Belordis ne sont pas fondés.