Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Chantiers Beneteau (société Beneteau), fabricante de bateaux de plaisance

mois d'indemnité, - Condamné la SAS Bateaux Nantais aux dépens éventuels.

que probablement à un vice de montage ; que l'enquête a en effet révélé que le câble d'inverseur du Papillon vert s'était déjà rompu en juillet 1994 et avait été remplacé par un câble non adapté au bateau

.; " aux motifs que Bertrand X...expliquait, sur la disposition du matériel vidéo " qu'après avoir décidé d'abandonner la course, il avait rejoint la Nouvelle-Zélande où il avait laissé son bateau en

question n 2 ont-elles été infligées avec la volonté de causer une douleur ou des souffrances aiguës et constituent-elles en raison de leur nature et de leur importance des tortures ou des actes de barbarie

Sorba, commissaire d'avaries, mandaté par l'assureur, a chargé la société Sogress de récupérer sur le bateau tout ce qui pouvait l'être ; que par la suite le bateau a été renfloué et examiné par un expert

LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la MEURTHE-ET-MOSELLE, du 3 février 2000, qui, pour viols aggravés, viols et tortures ou actes de barbarie

Y... justifie avoir passé commande auprès de la société Jenco, le 10 octobre 2007, d'un bateau pour le compte de la société Batalen, et relève les imprécisions du bon de commande du bateau « Méridian »

pénal, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la cour d'appel a relaxé Etienne B... du chef d'homicide involontaire ; " aux motifs que, au moment où Etienne B... descendait à la cabine, le bateau

[O] [W] exerçant sous l'enseigne Karnic France d'un bateau et de sa remorque neufs aux prix respectifs de 34'943 € et 4 389,32 € Se plaignant de problèmes d'infiltrations d'eau dans la cabine du bateau

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Les Maisons Batibal, de la SCP L.

Selon moi, le bateau venait en ma direction d'ouest en est pour vraisemblablement prendre la passe des cailles.

[P] a fait l'acquisition auprès de la société ACM-Chantier naval de Colombelles (ACM) d'un bateau de plaisance, qu'il a assuré, en vertu d'un contrat d'assurance de dommages, auprès de la société Axa France

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 SEPTEMBRE 2020 La société Maisons Batibal

X..., marin professionnel, employé par la station de pilotage du Havre-Fécamp en qualité de chef mécanicien de bateau porte-pilote et classé à ce titre dans la 15e catégorie du décret n° 52-540 du 7 mai

Antoine, - LA SOCIETE COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ILE DE GUERNES, - LA SOCIETE COMPAGNIE DES MAITRES COQS, contre l'ordonnance du juge des libertés et

J... avait été victime trouvait sa cause dans le geste inconsidéré du capitaine du bateau suiveur « [...] » qui avait actionné l'hélice de ce bateau immédiatement après la mise à l'eau de M.

Bernard, - LA SOCIETE LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES Y..., partie civile, - LA SOCIETE PETIT BATEAU, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de