Devant la Commission, il est représenté par Maître Fermín Gavilán Pasarón, avocat au barreau de Barcelone.

présentaient un début d'amaigrissement, de l'absence de nourriture en quantité et qualité nécessaire aux besoins des animaux durant la saison hivernale et de la présence de clôtures de fils de fer barbelés

Y... et de la société A D'Aile D'Or à Barcelone et Valence (26) les 18 et 19 septembre 2003 ; que ces faits, pour lesquels figurent au dossier des charges et indices relatés dans l'exposé des faits précédents

Y... et de la société A D'Aile D'Or à Barcelone et Valence (26) les 18 et 19 septembre 2003 ; que ces faits, pour lesquels figurent au dossier des charges et indices relatés dans l'exposé des faits précédents

d'assortir d'une nouvelle astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard l'obligation de travaux impartie par l'arrêt de cette cour rendu le 27 septembre 2018, consistant en la réalisation de barbacanes

  Eugenio Gay Montalvo, avocat au barreau de Barcelone.

social est chemin Le Rouleur, Chelles (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Posimat, sise 6-8, Barbera

Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Alexandre BARBELANE

commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience publique des référés du 27 mars 2026 en notre cabinet, Vu l'acte des 05 et 09 septembre 2025 établi par le « SERVICE DES ACTES DE COMMUNICATION CIVILE » de Barcelone

Mme S... avait adressé à la CPAM des Pyrénées-Orientalles le 09 mars 2016 une demande d'autorisation préalable pour des oins programmées dans l'institut V... de Barcelone.

restant à purger d'une peine de trois ans et trois mois d'emprisonnement prononcée par jugement du 29 octobre 2013 pour des faits de détention et transport de stupéfiants commis le 27 novembre 2012 à Barcelone

Devant la Commission, il est représenté par Maître Juan Piqué Vidal, avocat au barreau de Barcelone.

la société Chocolaterie Noblia, Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 20 janvier 1999) que, la société Chocolaterie Noblia a acheté, de 1990 à 1993, aux sociétés Barlan

X... était parfaitement compatible avec les impératifs réglementaires et la législation européenne, puisqu'il devait assurer une livraison à Barcelone le 26 avril 1999, sans impératif horaire de livraison

la salariée, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1233-4 du code du travail ; 3°/ que l'exposante faisait valoir que le poste qui lui avait été proposé à Barcelone

. # Jean-Pierre Barcella und andere gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Neueinstufung von Beamten. # Rechtssache 191/84.

A, régulièrement convoqué le 6 avril 2021 à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle pour son départ prévu le même jour à destination de Barcelone, en vue de sa remise aux autorités espagnoles, ne s'y est

X... a été engagé en qualité de guide gardien du Château de La Barben à compter du 10 septembre 1996 par M.