Codes de loi français

Article Annexe IV

réparation de l'aéronef, la nécessité d'effectuer un vol de contrôle est précisée dans le dossier de la modification , ou de la réparation approuvée ; ou - pour les installations radio, après une visite d'entretien qui a nécessité la dépose et le passage au banc

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

l'ensemble des personnes en situation de handicap afin de faciliter la pratique d'une activité sportive : appareils et équipements de mobilité adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée (banc

Article ANNEXE TABLEAU V

Agent technique du banc d'essai et des bureaux de garantie de la direction nationale de la garantie et des services industriels (DNGSI). 34.

Article Annexe Ia

Exploiter les données issues des interfaces de maintenance ou des bancs de test. x Activité 2 - PRÉPARATION DU TRAVAIL T2.1. Vérifier la conformité des moyens. T2.2.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Les épis et les bancs médians peuvent être balisés à l'aide de balises flottantes ou fixes. Celles-ci sont placées en général aux extrémités des épis et des bancs médians ou devant ceux-ci.

Article Annexe IV-c

32 Sous-épreuve E 32 : Préparation d'une fabrication U 32 Sous-épreuve E32 : Organisation d'une production U 32 Sous-épreuve C 3 : Conduite d'une fabrication U 33 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

Article 11

Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace d'écoulement des eaux formé d'un chenal unique ou de plusieurs bras et de bancs de sables ou galets, recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement.

Article 1

intelligence artificielle ; – ingénieur des systèmes d'information et de communication ; – concepteur et manageur des systèmes d'information ; – spécialiste en sécurité des systèmes d'information ; – expert cybersécurité ; – ingénieur motoriste spécialiste banc

Article Annexe 221-V/A.1

des glaces désigne la période de l'année allant du 15 février au 1er juillet. .2 Région des icebergs où patrouille le Service de recherche des glaces désigne les limites sud-est, sud et sud-ouest de la région des icebergs dans le voisinage des grands bancs

Article Annexe 2

L'atelier comprend un banc de régulation avec une régulation différentielle équipée de potentiomètre pour la réalisation des réglages et de tests. 1.3.3. Autres matériels.

Article Annexe

plates-bandes ; Les aires de jeux ; Les bassins, fontaines, caniveaux, canalisations d'évacuation des eaux pluviales ; Entretien du matériel horticole ; Remplacement du sable des bacs et du petit matériel de jeux. b) Peinture et menues réparations des bancs

Article Annexe 3

La première visite de suivi doit s'effectuer lorsque le véhicule est démonté, le véhicule étant sur banc de contrôle si des opérations de restructuration sont prévues. 2-5-2.

LEGIARTI000022970363

Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-Jean-Chambre, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Jean-Roure, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Joseph-des-Bancs

Article Annexe Ia

Utilisation des appareillages de mesure et de contrôle, des bancs d'essais et des dispositifs de diagnostic conformément aux procédures en vigueur. Renseignement et enregistrement du document de traçabilité du réglage et de la mise au point. R5.4.

Article Annexe IV

Essais à terre a) Essais au point fixe 1,05 1,24 1,42 Taux horaire b) Essais de pressurisation de cabine d'avion 0,42 0,42 0,42 Taux horaire c) Essais de moteur ou réacteur au banc 0,75 0,75 0,75 Taux

Article Annexe IV

Installation d'un dispositif de post-équipement de dénitrification Lors d'un essai d'un dispositif de post-traitement de dénitrification sur un banc d'essai de moteurs, le dispositif doit être installé de sorte que son entrée soit située à une distance

Article Annexe VI

jaugeage prévue au tableau E, paragraphe 3 a, la redevance suivante pour l'utilisation du matériel de l'Etat : NUMERO : 121.6.1 MATERIEL : Pour chaque citerne pour transport routier ou ferroviaire : TARIF : 25 NUMERO : 122 MATERIEL : III - Banc

Article TABLEAU V

+ 1 20 1er août 1995 33° Agent technique du banc d'essai et des bureaux de garantie de la direction nationale de la garantie et des services industriels (DNGSI). Emploi administratif du niveau de la catégorie B ou C.