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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722d4cd58014677401fdc
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigroux, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de M.
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6e0
16 avril 1991
16 avril 1991
Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales de personnes prises en otage, vol, escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS
Source officielleciv1
613720f9cd580146773eff09
14 juin 1989
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques BERTRAND, conseiller juridique, 2°) Madame BERTRAND née Andrée, Françoise
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03f
11 juin 2008
11 juin 2008
INTERNATIONAL - GSDI Les Trois Quartiers Batterie IV entre L'immeuble "Le Pavillon" et "La Polyclinique El Rapha" BP 55 LIBREVILLE GABON représentée par Me Audrey MOLINA substituant Me CHAUCHAT BERTRAND
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbb1
9 janvier 1990
9 janvier 1990
Thierry, Y...
Source officielle5ème chambre 1ère section
67115585aa7e95fd3fcf7ce8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me Sophie BERTHAULT-GUEREMY - Me Bertrand RABOURDIN délivrées le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b83a
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Thierry XB..., demeurant ... le Brule, 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e06324cdc6046d47679416
16 janvier 2025
16 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 16/01/2025 JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ9 Prononcé le 16/01/2025 par Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
Thierry X... était également titulaire d'un bail à long terme portant sur une parcelle sise à FEREBRIANGES, lieudit les moutrons, cadastrée AI no 2 d'une contenance de 1 ha 31 a 36 ca, qui lui avait été
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b8ec
24 juillet 1990
24 juillet 1990
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 avril 1990, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec port d'arme, arrestation et
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500217_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
La requête a été communiquée au groupe centre hospitalier de Château-Thierry, lequel n'a pas produit d'observations. La présidente du tribunal a désigné, M.
Source officiellecr
613724e4cd580146774193cd
24 juillet 1990
24 juillet 1990
Sur la demande de comparution personnelle : Vu l'article 37 de l'ordonnance de 15 janvier 1826 demeurée en vigueur devant la chambre criminelle ; Attendu que Thierry X... a adressé à la Cour de Cassation
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433ba3bbdffcd91719557
8 avril 2024
8 avril 2024
10 cab 10 H N° RG 20/08045 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VLX7 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Sylvie BERTHIAUD
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007913013
15 avril 1996
15 avril 1996
Thiery la somme de 3 000 F au titre de l'article L.8-1 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; 2°) de rejeter la demande présentée devant ce tribunal, par Mme Z... ;
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry a implicitement rejeté sa demande présentée le 28 janvier 2019
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061381
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Thierry A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b926
17 avril 2008
17 avril 2008
Thierry B..., préposé de la S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd75
26 octobre 2012
26 octobre 2012
C/ Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae
1 septembre 2011
1 septembre 2011
04/01/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Thierry A...
Source officiellecr
énale en ce que le mandat de dépôt décerné le 11 juillet 1988c/Thierry Y
61372527cd5801467741b6a5
16 avril 1991
16 avril 1991
Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales de personnes prises en otages, vol, escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de
Source officiellePage 3 sur 53