La personne qui a accompagné [Ahmet Aziz Çulhaoğlu] m’a dit que celui-ci souffrait d’asthme. J’ai examiné [Ahmet Aziz Çulhaoğlu]. J’ai constaté qu’il ne respirait plus et qu’il était inconscient.

Aziz X.... Article 2 : La demande présentée sur ce point par M. Aziz X... au président du tribunaladministratif de Grenoble est rejetée.

GRANIE avons entendu : Aziz X...

B à l'aide juridictionnelle, et de la renonciation de Me Guedarri Ben Aziza à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle. D E C I D E : Article 1 : M.

[Adresse 5], ESPAGNE Partie défenderesse : assistée de Ma [V] [A] Avecat (80015) et comparant par Partie défenderesse : assistée de Me Adèle AZZI Avocat (B0915) et comparant par A.A.R.P.I.

prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin d'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : AZILIS

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Gueddari Ben Aziza, avocat de M. A...

Monsieur Jean François Y...et par application des dispositions des articles 15 et 16 du code de procédure civile, et écarté des débats les dernières conclusions notifiées pour le compte de Monsieur Aziz

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Gueddari Ben Aziza, avocate de M.

sont très sérieusement mis en cause, tant au regard des jeunes que nous accueillons et dont nous avons la charge que de nos partenaires institutionnels habituels", par le fait que le comportement de Aziz

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1ER, 2 ET 21 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967, 42, 44, 50 A 52, 76 ET SUIVANTS DU DECRET N° 72-788 DU 28 AOUT 1972 : ATTENDU QUE AZIZI X...

B A, représenté par Me Mehenni-Azizi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 février 2023 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour et a assorti son refus

Vu, 1°) sous le n° 209405, la requête enregistrée le 21 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Aziza X..., demeurant ... au Perreux-sur-Marne (94170) ; Mme X... demande

Ils devaient y rencontrer un membre de leur famille, Aziz Büyükmaskan (ci-après «   Aziz   ») dans un salon de thé.

  Abdel-Aziz has a very poor immigration history having         illegally overstayed for more than two years and having        

décision du 15 mars 2018 par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 28 mars 2017 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de son enfant Aziza

Procédure après détention RG N : 05/02423 Ordonnance No2/06 du 1er Février 2006 ORDONNANCE Le 1er février 2006, nous Elisabeth LINDEN, Premier Président de la Cour d'Appel d'Angers, assistée d'Aziza

Procédure après détention RG N : 05/01265 Ordonnance No1/06 du 1er Février 2006 ORDONNANCE Le 1er février 2006, nous Elisabeth LINDEN, Premier Président de la Cour d'Appel d'Angers, assistée d'Aziza