civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La Compagnie d'assurances GROUPE AZUR

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 juin 2003), qu'au cours d'une manifestation organisée dans une salle que le Groupe Azur

Z... et le GAMF (Groupe Azur) ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 5 septembre 1995, un pourvoi provoqué contre le même arrêt; M.

l'expropriation du département des Alpes de Haute-Provence siégeant au tribunal de grande instance de Digne-les-Bains, dans le litige l'opposant à l'Etablissement public foncier Provence-Alpes-Cote d'Azur

TRANSPORTS ; * débouté la société AZUR AFFRETEMENT TRANSPORTS de sa demande de sursis à statuer ; * constaté que la société AMENAGEMENT SERVICES et la société AZUR AFFRETEMENT TRANSPORTS sont bien des

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SCS Dama, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Azur

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Banque populaire de la Côte-d'Azur, de Me Luc-Thaler, avocat de M.

assurances en garantie ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Azur assurances fait grief à l'arrêt d'avoir écarté son moyen tiré de la prescription biennale, alors, selon le moyen :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azur Nettoyage, société à responsabilité limitée, dont le siège est

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Y..., le délit d'abus de confiance est établi par l'assurance tardive auprès de Solly-Azar, dans le but de couvrir un sinistre, alors que l'assuré payait des primes pour autre compagnie qui ne les percevait

Régie autonome des sports et loisirs des Angles, exploitant la station, pour la faire déclarer responsable de l'accident et obtenir sa condamnation à réparation in solidum avec son assureur, la société Azur

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Jean-Charles, - le GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 7 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Charles X...

[Adresse 5]ETABLISSEMENTS DECOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR et la S.A.S. A.I.G.

K..., de la société Les Pacaniers, et de la société BTP Azur, de Me Le Prado, avocat de la commune de Fréjus, l'avis de M.

X..., assuré auprès de la société Azur assurances ; que, par un jugement du 9 août 1994, M. A..., la MAIF, M. X... et la société Azur ont été condamnés à payer une provision à M. Z... et M.