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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
6864283a0bb2f8a66ca602c6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0594 et Maître Stanislas CREUSAT, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [O] [U] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Léon AZANCOT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2305456_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
B C, représenté par Me Azencot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite du 13 mars 2023 par laquelle l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Source officielle1re chambre 1re section
60359a08dd96cebe3a5a6412
24 mars 2016
24 mars 2016
audit siège sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2012477 Représentant : Maitre AZENCOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163fb32aa666c51c0f5fa43
15 octobre 2009
15 octobre 2009
INTIMEE Société JEFF DE BRUGES FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Marcel AZENCOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2296a34ad10008581888
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBVJ-V-B7G-MVUV Monsieur [R] [C] c/ SAS UNION FRIGORIFIQUE D'AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Brigitte AZANCOT
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1205REP002601094
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Le requérant est un ressortissant italien né en 1947 et réside à Castel d'Azzano (Verona). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67ec2fabdd062d9f810e15f2
1 avril 2025
1 avril 2025
FASTO FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie LEYRIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0159 DÉFENDEUR Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Léon AZANCOT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0609JUD002814204
9 juin 2009
9 juin 2009
En l’affaire Bendayan Azcantot et Benalal Bendayan c.
Source officielleChambre Sociale
61639b93a876d6c869757c3a
13 décembre 2010
13 décembre 2010
SOPREDA 2 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Léon AZANCOT (avocat au barreau
Source officielle3e chambre
60351cb2529ab548287abdf0
16 juin 2016
16 juin 2016
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14294 Représentant: Me Marcel AZENCOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616343fd88dc29ccde27f1e3
22 juin 2011
22 juin 2011
APPELANTE SARL SARAMBOZ, agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Marcel AZENCOT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0403DEC002009523
3 avril 2025
3 avril 2025
Ces critères s’appliquent également dans le cas où est en cause la durée de la procédure d’exécution d’un jugement définitif ( Bendayan Azcantot et Benalal Bendayan c.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89426
10 mai 2007
10 mai 2007
représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 06000144 Rep/assistant : Me Marcel AZENCOT, avocat au barreau de PARIS (A.197). APPELANTES **************** S.A.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221867
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Italy 11/11/2021 Nicoletta LUGOBONI 1965 Castel D’Azzano 24. 56311/21 Slegers v. Italy 11/11/2021 Iacoba SLEGERS 1953 Vérone 25. 58069/21 Ceradini v.
Source officielle6ème chambre 1ère section
687005b3b8daa57c7f66a36b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LITHANG [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1273 DÉFENDEURS S.A.S.
Source officielle4e chambre
5fda5d27358444a5ac9dff76
15 juillet 2019
15 juillet 2019
LEON NOEL [Adresse 10] [Localité 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 23886 Représentant : Me Léon AZANCOT, Plaidant
Source officielleCHAMBRE 02
69e37909cdc6046d47ae47f1
17 avril 2026
17 avril 2026
Avocat, [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SARL FK SERVICES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Maître Aurore BONAVIA, Avocate, [Adresse 4] Et par Maître Muriel AZENOT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0927JUD003035007
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Espagne , n o 72773/01, § 46, 16 novembre 2004 et Bendayan Azcantot et Benalal Bendayan c. Espagne , n o 28142/04, § 71, 9 juin 2009).
Source officiellePage 3 sur 3