judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

Axelle Expertise , anciennement dénommée GD Conseils, à payer à M.

X..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Axa France IARD et avait pour passagère Mme C..., a entrepris de dépasser par la gauche une file de quatre véhicules automobiles le précédant

Axel X..., ingénieur principal de l'armement, demeurant 4101 Reservoir Road à Washington (DC 20007-2172 Etats-Unis) ; M.

Etablissements Goguet, société anonyme, dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (Chambres réunies), au profit de la société en nom collectif Axel

Axelle X...

A ce titre, les parties avaient prévu que, pour chaque contrat de maintenance relatif aux progiciels AXEL signé entre le client final et la société BULL, 6 % du montant de la maintenance serait rétrocédé

Axel va avoir 13 ans en janvier 2008 et Valentin vient d'avoir 7 ans.

que Louis X..., maire de la commune de Saint-Marcellin de 1983 à 1995, a également exercé les fonctions de président du conseil d'administration de la société d'économie mixte locale (SEML) Le Grand Axe

certain de clairvoyance et de prudence en proposant puis en donnant à l'équipage l'autorisation d'exécuter une manoeuvre dite de "baïonnette", l'appareil, au moyen de cette manoeuvre, devant quitter l'axe

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 janvier 2018), que, par contrat du 15 juin 2009, la société Marianne experts (la société Marianne) s'est engagée, auprès

auprès de l'autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo), laquelle a rejeté cette demande par une décision du 25 mai 2022.

C/ Axel Benoît Marie Antoine Joseph Z..., SCP A...

judiciaire d'Orléans en date du 30 décembre 2024 à 11h16 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Corinne X... a par la suite exercé dans les mêmes locaux sous la forme d'une SARL MORGAN AXEL immatriculée au Registre du Commerce le 20 mai 1998 .

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi sept juillet deux mille vingt cinq par Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, assisté de Maître Charlotte LAISNE, greffier.

° N° RG 25/00087 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEI3 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2025 à 15h21 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès

Il fixe la limite de propriété à l'axe de ce mur mitoyen.