Vu les autres pièces du dossier. II.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - - La société Autra

cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre spéciale des mineurs), au profit du Directeur du service social de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence des Bouches du Rhône, domicilié 6, rue Joseph Autran

Une maison à usage d'habitation située [Adresse 1] », mentionne, au titre de l'identification des parties : « vendeur : La société dénommée SCI L'Autan (…) Acquéreur : La société dénommée Soccapi SARL

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Ferrer Auran, dont le siège est ...

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1988 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Administration Auran, dont le siège social est ...

MONTLIMART représentée par Maître JOACHIM, substituant Maître RIGAUD, avocat au barreau de PARIS et URSSAF DU MAINE ET LOIRE 32, rue Louis Gain 49025 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur Benoît AUTRAN

IONYX INDUSTRIE ET ENVIRONNEMENT prise en la personne de son représentant légal en exercice audit siège Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON

Rôle N° RG 22/00413 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJZFG [I] [T], [G] [L] C/ [Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Sara PACE -Me Nicolas AUTRAN

la place Occitane et à stationner rue de l'Autan de 8h30 à 14h30 plutôt que sur le parking de la salle des fêtes du village situé à une centaine de mètres de la rue de l'Autan, alors que ces deux parkings

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

et d'autre part, la non-réalisation des conditions suspensives prévues dans la promesse AUCHAN.

AUCHAN ; Considérant que les appelantes soutiennent, d'autre part, que la généralité du slogan ' Une preuve de plus qu'AUCHAN est moins cher' est d'autant plus trompeuse qu'il ne comporte pas de limitation

La société Auchan Hypermarchés (anciennement dénommée la société « Auchan France ») appartient au groupe Auchan, enseigne spécialisée dans la grande distribution.

de la SCP AURAN-VISTE & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant Représenté par Me Hervé RIEUSSEC, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Ordonnance de clôture du 17 Janvier

[P] [J], le 18 juin 2025, Vu le soit-transmis du 25 juin 2025 sollicitant de Maître Clément Audran, conseil de Mme [F] [X], ses observations en réplique, Vu les conclusions transmises le 26 juin

FRANCE, DSO ne s'est, par ces conventions, engagée qu'envers EURAUCHAN, et non envers AUCHAN FRANCE ;-d'autre part, et en tout état de cause, elles ne s'appliquent que pour l'année au titre de laquelle

la société Axa France IARD (société Axa) son assureur: que la société Auchan France est intervenue à la procédure ; Attendu que les sociétés Groupe Auchan et Auchan France reprochent à l'arrêt d'avoir