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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463116.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463192.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd6c
9 avril 2008
9 avril 2008
En revanche, il ressort des attestations des deux parties, notamment celles de Sabrina E..., Stéphanie F..., Jean- Luc G..., Jean- Jacques H... et Frédéric I..., que Aurélien X... pouvait être remplacé
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468591.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472466.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464182.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469028.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94492
20 mars 2019
20 mars 2019
Aurélien MARTEAU Représentant : Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme X... Y...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463052.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
677ecb1eb01eea4cf01a2d27
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 24/01269 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYBB N° de Minute : 25/0 AFFAIRE : [X] [V] C/ [J], [H] [I] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92abc
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Aurélien Y...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464351.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
(le conducteur de la Peugeot) et le garage Aurélien DEVERSON, propriétaire du véhicule Peugeot.
Source officielleChambre 6/Section 4
65b7f5a7858823c56e099e1b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
DB3S-W-B7H-XY3T N° de Minute : 24/00050 Monsieur [C] [B]-[V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Virginie MARQUES, avocat (postulant) au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 289 et Me Aurélien
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053f
4 avril 2013
4 avril 2013
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 284 APPELANTE : Madame Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fab
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Z... née le 10 mars 1985 à Foix et Damien, Aurélien Z... né le 18 octobre 1991 à Foix ; Attendu que les deux premiers enfants étant majeurs Madame Y... est irrecevable à interjeter appel pour eux ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90370
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Aurélien Louis X... né le 28 Mai 1993 à NOUMEA (98800) Mme Ida B...épouse X... née le 04 Février 1970 à HOUAILOU (98816) Melle Cyrielle Jessicka Claude X...
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:450877.20230210
10 février 2023
10 février 2023
Stéphane Verclytte, M. Christian Fournier, M. Hervé Cassagnabère, M. Jonathan Bosredon, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur.
Source officielleJCPCIVIL
68af5cf44bcaacdd63b12e35
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Association COALLIA (ANCIENNEMENT DENOMMEE AFTAM) [Adresse 2] [Localité 4] Demanderesse représentée par Me François-Luc SIMON, avocat au barreau de PARIS - P.411 substitué pendant les débats par Me Stéphane
Source officielleJCPCIVIL
66884915342d338c20d4feeb
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ============ JUGEMENT du 05 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDEUR : Société CGLE [Adresse 4] [Localité 3] Demanderesse représentée par Me Stéphanie
Source officiellePage 3 sur 26