Aurillac Saint-Flour Cantal. Angoulême Charente. Saintes Saint-Jean-d'Angely Marennes La Rochelle Rochefort Charente-Infér. Saint-Amand Bourges Cher. Tulle Brives Corrèze. Beaune Dijon Côtes-d'Or.

Article Annexe IV

—

DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES ET DE LA MER EXERÇANT DES FONCTIONS MARITIMES DANS UN DÉPARTEMENT LIMITROPHE SERVICE DÉPARTEMENTS CONCERNÉS DDTM de l'Hérault Gard DDTM des Pyrénées-Orientales Aude DDTM des Pyrénées-Atlantiques Landes

Article Annexe I

—

Haute-Corse 20 B Calvi - Sainte-Catherine Franche-Comté Jura 39 Dole-Tavaux Haute-Normandie Seine-Maritime 76 Le Havre-Octeville Rouen-Vallée de Seine Ile-de-France Seine-Saint-Denis 93 Paris - Le Bourget Paris

Article Annexe III

—

Aude Carcassonne, Narbonne. Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence. Calvados Caen, Honfleur. Cantal Aurillac. Charente Angoulême (pôle multimodal de la gare).

Article Annexe II

—

Rhône Lyon-Saint-Exupéry, Lyon-Bron. Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

LEGIARTI000051471596

—

(03217) ; Saint-Aubin-le-Monial (03218) ; Saint-Bonnet-de-Four (03219) ; Saint-Bonnet-de-Rochefort (03220) ; Saint-Bonnet-Tronçais (03221) ; Saint-Caprais (03222) ; Saint-Christophe-en-Bourbonnais (03223) ; Saint-Désiré (03225) ; Saint-Didier-en-Donjon

Article Annexe V

—

DDE 34 DDE 11 1er juillet 2005 Aude. Aude à partir de Quillan. DDE 11 DDE 11 Sans objet Cesse à partir de Bize. Orbieu à partir de Lagrasse. Pyrénées-Orientales. Agly depuis Saint-Paul-de-Fenouillet.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Sarlat - Domme Doubs Besançon - La Vèze Besançon - Thise Montbéliard - Courcelles Pontarlier Drôme Pierrelatte Romans - Saint-Paul Saint-Jean-en-Royans Saint-Rambert-d'Albon Eure Bernay - Saint-Martin Etrépagny Saint-André-de-L'Eure

Article 2

—

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Aude Narbonne est composé des unités suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert à Narbonne, dénommée “ UEMO de Narbonne ”, sise immeuble “ Les Miroirs ”, 6, avenue Maréchal-Juin, 11100 Narbonne

LEGIARTI000043831199

—

/ Saint-Barthélemy" comprend le territoire du département de la Guadeloupe, ainsi que ceux des collectivités d'outre-mer de Saint-Martin et Saint-Barthélemy ; 4° La zone d'installation de "Saint-Pierre et Miquelon" comprend le territoire de la collectivité

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

administratif de Nantes : Calvados, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Vendée ; Tribunal administratif de Paris : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy

Article Annexe I

—

(2) DÉPARTEMENT DE L'AUDE Commune de Baraigne (1) DÉPARTEMENT DU CANTAL Commune de Lapeyrugue (1) Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 28 mai 2016 Commune de Ladinhac (1) DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Commune de Saint-Bonnet (1) Inondations

LEGIARTI000028325484

—

Aude amont L 2 _ 331 Le ruisseau de Campagna et ses affluents CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 345 Le ruisseau de Carach CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 344 Le ruisseau de la Borde CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _

Article Annexe 1

—

IMPÔTS-SERVICES DES IMPÔTS DES ENTREPRISES (CDI-SIE) PLACÉS SOUS LA RESPONSABILITÉ D'UN CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 3e CATÉGORIE Département ou direction Dénomination des postes Alpes-Maritimes SIE Cannes Ouest SIE Cannes Est SIE Valbonne Aude

LEGIARTI000030541821

—

, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Marcel-sur-Aude, Sigean, Sougraigne, Tournissan, Tuchan, Ventenac-en-Minervois, Villedaigne, Villeneuve-les-Corbières, Villesèque-des-Corbières.

Article Annexe

—

(78), fondation Léopold Bellan Reconstruction complète des locaux et mise aux normes de sécurité LANGUEDOC-ROUSSILLON 12 500 ESAT CATAR Pézenas Association Centre Hérault (34) Mise aux normes de sécurité LIMOUSIN 200 000 ESAT Ateliers Nature (Saint-Bonnet-la-Rivière

LEGIARTI000033828984

—

GRAND-OUEST Calvados, Côtes-d'Armor, Eure, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée Bretagne, Normandie, Pays de la Loire DISP de Toulouse / DIR SUD Ariège, Aude

Article 1

—

catégorie II, ou de directeur fonctionnel dont ils sont dotés, prévue à l'article 2 du décret du 24 mai 2005 susvisé, est fixée comme suit : Catégorie I Bouches-du-Rhône ; Nord-Pas-de-Calais ; Rhône ; Paris ; Yvelines ; Essonne ; Hauts-de-Seine ; Seine-Saint-Denis

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Le Noyer, Le Poët, Poligny, Ribiers, La Rochette, Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Michel-de-Chaillol, Le Saix, Upaix, Ventavon

LEGIARTI000039240198

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Collège Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau Caillou Saint-Paul Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde

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