-X..., un juge aux affaires familiales a, par ordonnance du 2 juillet 1997, maintenu la résidence habituelle des deux enfants mineurs, Florian et Arthur, chez leur mère; que, pour infirmer cette décision

la société IML lui avait donnés à bail ; que l'acte lui a été signifié "à la requête de la société IML prise et représentée par son président-directeur général, lui-même représenté par la société Arthur

[R] et des cent-vingt et un autres demandeurs, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Airbus, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Artus, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat

Artur, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

SELARL SFEG AVOCATS - - Case Palais 300 [Adresse 2] Maître RINALDO Roland - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * EXAIL ROBOTICS [Adresse 4], RCS 509232591 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître GIBON Arthur

Artur, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 avril 2007, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires polonaises, en exécution d'un mandat

[Z] [JA] et de soixante-deux autres demandeurs, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Airbus, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Artus, après débats en l'audience publique du

Ali Y..., ès qualités d'associé et de liquidateur de la société Arthur X..., demeurant ..., 2 / de M.

Par courrier reçu au greffe le 20 août 2025, envoyé le 14 août 2025, la SARL ARTHUR ASSURANCES a fait opposition à l'injonction de payer.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en procédure collective de plusieurs sociétés du groupe Arthur

[P] a signé avec le cabinet Arthur Andersen International un contrat de travail à durée indéterminée à effet du 15 mars 1983, en qualité de conseil juridique. 2.

Artur Y... , Mme Alina A... épouse Y... , M. Maxim A... , Mme Janna A...

défaut de motifs prive, en la forme, l'arrêt attaqué des conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin que, dans son mémoire, la partie civile avait rappelé - les déclarations d'Arthur

[Adresse 1] à [Localité 1] représenté par Me Raphaël REINS, avocat à la cour INTIMEE : Madame [G] [C] demeurant [Adresse 2] à [Localité 1] représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 SEPTEMBRE 2023 La société Arthus

#Arthur Brautigam contro Consiglio dell'Unione europea.#Causa C-236/82.

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie Eliane X..., représentante légale de son fils mineur Arthur

VO, moyennant un loyer annuel de 100 000 euros hors taxes, un terrain, dont elle était elle-même sous-locataire depuis plusieurs années, par l'intermédiaire de la société GTI, anciennement dénommée Arthur