Il n'y a aucun motif utilement invoqué à la suppression de l'astreinte concernant le socle du four à manioc et le déplacement du tuyau d'eau.

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 6 novembre 2023 sans opposition des avocats devant Mme Anne-Laure

IRRECEVABLE L'ACTION ENGAGEE PAR GUETH CONTRE LES EPOUX ENSELEM, COPROPRIETAIRES, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, L'ARRET N'A PAS TIRE LA CONSEQUENCE NECESSAIRE DE SA CONSTATATION SELON LAQUELLE LE TUYAU

ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NIMES en date du 09 Avril 2021, N°19/00733 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Anne

OCTOBRE 2011 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS LIEBHERR FRANCE prise en la personne de son Président dont le siège social est 2 Avenue Joseph Rey-68000 COLMAR représentée par Me Anne

1900 (sic), qui a été remplacé par un tuyau en Plymouth posé en surface ; un autre témoin, M.

à bois et des non-conformités majeures de cette installation » demeure la seule « plausible », notamment en raison de la conception du conduit d'évacuation des fumées en briques creuses dépourvu de tubage

- Juridiction de proximité de [Localité 9] - RG n° 14-25-5 APPELANTS Monsieur [G] [T] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] représenté et assisté de Me Anne-Lise

[L] a mise en place le poêle et du tubage (ou conduit de raccordement), posé le tubage en partant du rez-de-chaussée et guidé ce tubage jusqu'à la souche, fixé le tubage à l'aide d'un collier le tubage

plastique ainsi qu'à proximité, un tuyau métallique ; la combustion a été importante en regard de la carbonisation d'un bout de bois dont nous avons effectué un prélèvement, de la matière isolante et

Un système, composé de deux lignes électriques et d'un tuyau d'alimentation en eau, permettant l'approvisionnement en eau et électricité de la parcelle de Monsieur Z..., située à l'Est, est installé sur

APPELANT Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 10] demeurant [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de Maître Anne-Sophie

Concernant le tuyau d’aération, les époux [U] mettent au débat la fonctionnalité première dudit tuyau, qui était affecté à la salle de bains des consorts [V]-[X] et qui chemine dans le mur acquis de M.

François X..., - Mlle Anne X..., demeurant tous quatre ..., 2 / de Mme Marie Y..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline

née le [...] à Barcelone (Espagne) Demeurant Représentée par Me Anne-marie E...

Il fait valoir que les inondations dont il a été victime ont bien été occasionnées à la suite de la destruction par Marc A... du tuyau située dans la partie haute de sa propriété, laquelle a eu pour effet

Un salarié montait à l'échelle, en tenant la tête d'un tuyau. Le second restait au sol et guidait le tuyau pour empêcher que cela se coince.