systèmes de culture et la description des cultures envisagées sur le périmètre d'étude ; d) Une analyse des sols portant sur l'ensemble des paramètres mentionnés au tableau 2 de l'annexe I réalisée en un point de référence, repéré par ses coordonnées Lambert

Article 3

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Les représentations planes associées aux réalisations des systèmes de référence terrestre en vigueur sont définies ci-après : Zone géographique Sigle Intitulé Réalisation associée France métropolitaine RGF93LAMB93 Lambert-93 RGF93 RGF93CC42

Article Annexe I

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palangriers ²petits métiers² titulaires d'un permis de pêche spécial ²thon rouge² 28,3 (*) 0 Total SATHOAN 467,3 0 Groupement de navires STM 923751 CISBERLANDE 5 81 0 308341 JUANICOLUCIEN RAFAEL 50 0 819572 ANNE

LEGIARTI000037494779

—

THIL 54525 TIERCELET 54537 UGNY 54568 VILLE-AU-MONTOIS 54572 VILLE-HOUDLEMONT 54574 VILLERS-LA-CHEVRE 54575 VILLERS-LA-MONTAGNE 54576 VILLERS-LE-ROND 54580 VILLERUPT 54582 VILLETTE 54590 VIVIERS-SUR-CHIERS 55018 AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT

LEGIARTI000032711150

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27 Pôle sanitaire du Vexin, centre hospitalier de Gisors Gisors 75 Maison de chirurgie clinique Turin Paris 75 Clinique Sainte-Thérèse de l'Enfant Jésus Paris 75 Clinique Bizet Paris 75 Centre hospitalier Sainte-Anne

Article Annexe I

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NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO AMIRAL CHARNER AN ERMINIG Vannes E86845 ANDREA Honfleur V7602 ANNA Marseille 134875 ANNE-MARIE Nantes E54321 ANTARES Auray 642530 ANTARES II Toulon F24125 AR MILINOU ASTERIE Nice 150369 AUDOUCE Rouen B57954

LEGIARTI000030313043

—

Landerneau Landerneau 29 Centre hospitalier de Pont-l'Abbé Pont-l'Abbé 29 Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille de Quimper Concarneau 29 Centre hospitalier Douarnenez Douarnenez 29 Clinique Saint-Michel Sainte-Anne

Article 1

—

Canton de Mélisey Belfahy, Belmont, Ecromagny, Fresse, Haut-du-ThemChâteau-Lambert, Lanterne-et-les-Armonts (La), Mélisey, Miellin, Montessaux, Saint-Barthélemy, Servance. Canton de Luxeuil-les-Bains Saint-Valbert.

Article Annexe I

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ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 1,2 0,2 0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE

Article ANNEXE V

—

Echantillonnage des sols Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné

LEGIARTI000039240198

—

Jean-Jacques Rousseau Othis Collège Saint-Exupéry Rosny-sous-Bois Lycée de la Mare carrée - microlycée de Sénart Sénart Collège Camille Claudel Villepinte Académie de Dijon Collège La Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne

Article Annexe

—

552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée 972 26 Sainte-Anne

Article Annexe

—

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article 1

—

Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique II Manager en stratégies des communications 320n 5 ans CESACOM II Chef de projet évènementiel 320p 3 ans IPL ISEFAC Paris Lille II Responsable de communication 321p 3 ans Association Saint-Anne

LEGIARTI000047333683

—

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DEPARTEMENT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEUR X_(RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) Y_(RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE DE SITES 4GFIXE_A1_08_O_01 Grand Est Ardennes Laifour ORANGE 821735,1 6980613,65

Article Annexe 3

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. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article 2

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Mme Luciani-Degenève (Anne-Marie), président du syndicat des transports routiers de la Haute-Savoie. M. Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg. - 27, quai Dugay-Trouin, BP 70, 35406 SAINT-MALO CEDEX.

LEGIARTI000050066316

—

Tour-d'Aigues 0841078R Lycée régional Montesquieu - Sorgues 0841086Z Collège de Cavaillon - Cavaillon 0841093G Lycée General et Technologique Lucie Aubrac - Bollène 0841099N Collège Victor Schoelcher - Sainte-Cécile-les-Vignes 0841116G Collège Anne

Article Annexe VII d

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(Art. 41) MÉTHODES D'ÉCHANTILLONNAGE ET D'ANALYSE Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard

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