composée de : Madame Dominique SERAN, Présidente, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudette DAULTIER

impaires, la seconde moitié les années paires - que [H] et [K] sont chez le père, la première moitié des vacances scolaires les années paires, la seconde moitié les années impaires - dit que les dates

[T] paie cette année un impôt sur le revenu cette année de 305 390 euros et 60 367 euros de prélèvements sociaux.

X... paie cette année un impôt sur le revenu cette année de 305 390 euros et 60 367 euros de prélèvements sociaux.

Il ressort par ailleurs des déclarations des revenus des années 2013 et 2014, que l'appelant percevait des revenus de 80 273 et 107 980 euros et l'intimée de 27 330 euros et 15 694 euros.

X... nave 7 Vilassard-de-Dalt, Barcelone (Espagne), 2 ) la société Insdustrial Velera, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social ..., 10 Barcelone

; Mais considérant que les lettres d'informations susvisées, adressées à la caution ne précisent pas le montant des intérêts, commissions, frais et accessoires restant à courir au 31 décembre de l'année

paires, la seconde moitié les années impaires, -fixé la part contributive mensuelle de [Z] [C] à l'entretien et à l'éducation de [Q] à la somme de 500 euros, avec indexation et l'y a condamné en tant

Rémi Constant, - Mme Nadège Désir, - Mme Anne Malige, - M.

Madame [G] a déclaré au titre des revenus de l'année 2013 la somme de 22.663 €, pour l'année 2014 la somme de 46.710 €, et pour l'année 2015 la somme de 41.882 €.

Au cours des fêtes de famille, baptêmes, anniversaires, sorties familiales, et tout au long des années depuis le milieu des années 1980, l'épouse de Monsieur [A] et sa concubine étaient présentes avec

SUR CE LA COUR Considérant que le bail litigieux prévoit que le loyer sera réajusté de plein droit en plus ou en moins à la fin de la troisième année du bail en fonction de la variation de l'indice

SUR CE LA COUR Considérant que le bail litigieux prévoit que le loyer sera réajusté de plein droit en plus ou en moins à la fin de la troisième année du bail en fonction de la variation de l'indice

paires et la 2ème moitié les années impaires, - à charge pour le père d'aller chercher ou faire chercher, reconduire ou faire reconduire les enfants chez leur mère, - condamné M.

- débouté Madame [S] de sa demande relative à l'usage du nom de son mari, - dit qu'à titre de prestation compensatoire, Monsieur [P] sera condamné à payer à Madame [S] 600 € par mois pendant huit années

de [W] lors de l'année 2013/2014 arrêtés au 31 août 2014, - 1.830 euros au titre des frais de logement et d'étude d'[L] lors de l'année 2014/2015 arrêtés au 31 août 2015, - condamner Monsieur [P] à

Les besoins de [Q] qui suit des études aux ETATS UNIS depuis l'année scolaire 2014/2015, sont ceux d'une jeune fille de son âge vivant à l'étranger.

[K] paie la moitié des frais de scolarité d'[V] conformément au jugement déféré, qui n'est pas remis en cause sur ce point, étant précisé qu'[V] est inscrit pour l'année 2013/2014 en 2 ème année de l'ESCE

sous la forme d'une rente mensuelle indexée d'un montant s'élevant à l'époque à la somme de 2 286 € (15 000 F) pendant dix ans puis 1 372 € (9 000 F) à titre viager, Constate que les dix premières années

composée de : Monsieur Daniel PICAL, président, Madame Nelly DELFOSSE, conseiller, Madame Marie-Christine MASSUET, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudette DAULTIER