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125 résultats pour « Angel ès »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L773-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 93 > 71
Les membres des formations mentionnées au premier alinéa et leur rapporteur public sont habilités ès qualités au secret de la défense nationale.
Article L3123-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 68
membres du conseil départemental peuvent recevoir une indemnité de déplacement et le remboursement des frais de séjour qu'ils ont engagés pour prendre part aux réunions du conseil départemental, des commissions et des instances dont ils font partie ès
Article L4135-19
Les membres du conseil régional peuvent recevoir une indemnité de déplacement et le remboursement des frais de séjour qu'ils ont engagés pour prendre part aux réunions du conseil régional, des commissions et des instances dont ils font partie ès qualités
Article Annexe
italien Langue vivante étrangère correspondante, langue étrangère appliquée; en outre pour l'italien : licence binationale franco-italienne Mathématiques Mathématiques, informatique, mécanique, mathématiques appliquées et sciences sociales, ès
Article 9
a) Parmi les titulaires de l'un des titres ci-après : Agrégé de droit ; Docteur d'Etat ès lettres ou ès sciences ; Agrégé de l'enseignement du second degré ; Ingénieur docteur.
Emirats arabes unis (Abou Dabi) - 3,42 Emirats arabes unis (autres villes) - 3,42 Equateur 2,25 Erythrée 2,81 Espagne 0,50 Estonie 0,50 Etats-Unis (autres villes) - 3,76 Etats-Unis (Chicago, Hawaï, Los Angeles
Article R213-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 10 > 74
. – La liste des représentants, ès qualités, de l'Etat et de ses établissements publics est fixée par décret. IV. – Le président du conseil d'administration est nommé pour trois ans par décret.
Article Annexe IV
accord à l'avocat, personne physique, ou son délégataire s'il s'agit d'une personne morale, pour que ce dernier procède à la télétransmission de sa déclaration annuelle de revenus et de ses annexes et comporte l'obligation pour le client de lui remettre, ès
Article 154
de la commission ainsi qu'au Président de l'Assemblée nationale, au Président du Sénat et aux présidents et rapporteurs généraux des commissions permanentes de l'Assemblée nationale et du Sénat chargées des finances, autorisés à cet effet à connaître ès
Article Annexe I
- 0,70 Etats-Unis (New York)......................................................... 10,50 Etats-Unis (Los Angeles, San Francisco, Hawaii)........................... 6,50 Etats-Unis (autres villes)..................................
- 5,00 % Costa Rica 5,00 % Cuba 4,00 % Djibouti 4,00 % Dominicaine (République) - 2,00 % Dominique (île de la) - 4,00 % Equateur - 6,00 % Erythrée 4,28 % Estonie - 3,00 % Etats-Unis (Chicago, Los Angeles
Article Annexe tableau n° 1 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Etats-Unis : 4e circonscription : circonscriptions consulaires de Los Angeles, San Francisco.
LEGIARTI000032745231
IRINA VII SETE ST C36049 JACK DOUARNENEZ DZ 231912 JOSHUA LA ROCHELLE LR 814824 JUST RAYONA AURAY AY D12298 KRAKEN II VANNES VA 201165 KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH 296849 L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE
Article ANNEXE
5 - deuxième circonscription : circonscription consulaire de Chicago 1 - troisième circonscription : circonscriptions consulaires de Houston, La Nouvelle-Orléans 1 - quatrième circonscription : circonscriptions consulaires de Los Angeles
8,69 Emirats arabes unis (autres villes) 8,69 Equateur 4,07 Erythrée 5,10 Espagne 1,98 Estonie 0,32 Etats-Unis (Atlanta, Houston, La Nouvelle-Orléans et autres villes) 7,65 Etats-Unis (Chicago, Los Angeles
DANEMARK -0,19 DJIBOUTI 2,81 DOMINIQUE (ILE DE LA) 5,97 EGYPTE 2,88 EL SALVADOR 3,14 EMIRATS ARABES 1,86 EQUATEUR 1,95 ESPAGNE 1,46 ESTONIE 1,44 ETATS-UNIS 1,51 ETATS-UNIS (Chicago, Los Angeles
Article 1
financière), du diplôme de l'école libre des sciences politiques de Paris délivré antérieurement à 1945, d'un diplôme d'études supérieures d'économie politique ou avoir satisfait aux épreuves soit du deuxième examen de la licence en droit ou de la licence ès
7,21 Dominique (île de la) 6,87 Egypte 7,68 El Salvador 9,10 Emirats arabes unis (Abu Dhabi) 2,18 Emirats arabes unis (autres villes) 2,18 Equateur 5,90 Erythrée 5,61 Etats-Unis (Chicago, Hawaï, Los Angeles
Etats-Unis 2e circonscription BOSTON Etats-Unis 3e circonscription HOUSTON Etats-Unis 4e circonscription CHICAGO Etats-Unis 5e circonscription MIAMI Etats-Unis 6e circonscription WASHINGTON Etats-Unis 7e circonscription LOS ANGELES
Diplôme de l'Ecole de haut enseignement commercial pour jeunes filles. b) Diplômes ou formations existants à la date du présent arrêté : Licences ès sciences délivrées dans les disciplines Sciences de la vie.
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