Valérie Y..., les circonstances de la cause, et notamment l'état de confusion dans lequel se trouvait Karine X..., l'absence de maîtrise dont elle a fait preuve en démarrant son véhicule, le caractère anodin

les fesses de son employée, qu'il a tiré sur ses vêtements pour regarder sa poitrine, qu'il a profité de l'exiguïté des locaux pour se frotter contre elle ; qu'il ne s'agit pas de faits isolés et anodins

[R] et [X] [I]-[N] épouse [Q] demandent au tribunal de :Ordonner l’homologation du projet de partage de la terre [Adresse 8] et de celui de la terre [Adresse 9] établis par le cabinet de géomètres ANDING-LEININGER

Copies exécutoires délivrées le: JUGEMENT DE DÉSISTEMENT rendu le 07 Avril 2026 DEMANDERESSE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CASSOUNEGRE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuel D’ANTIN

[J] [U] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Camille ANDING, avocate de permanence ; MOTIFS Il ressort des éléments joints à la saisine et des pièces du dossier que M.

les faits étaient établis dans leur matérialité, à l'exception des conséquences, dès lors que la prévenue avait effectivement saisi l'avant-bras de Régine A..., sans constater que ce geste, a priori anodin

Il a trouvé normal de porter, disons-le : la main aux fesses de notre fille, considérant ce geste anodin !... Nous sommes scandalisés, outrés, de ce manque de respect envers notre fille !

[N] [Z] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Camille ANDING, avocate de permanence ; MOTIFS Monsieur [Z] [N] a été admis au centre hospitalier de [Localité 7] le 26 septembre 2024 sur décision

avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [B] [M] régulièrement convoquée, présente, assistée de Me Camille ANDING

avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [B] [H] régulièrement convoquée, présente, assistée de Me Camille ANDING

’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [Z] [X] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Camille ANDING

avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [V] [O] régulièrement convoquée, présente, assistée de Me Camille ANDING

ANDING-LEININGER le 2 mars 2004, sur lequel la limite du domaine public maritime a été portée en rouge, a été annexé».

[S] [Z] régulièrement convoqué selon convocation avec récépissé, présent, assisté de Me Camille ANDING, avocate de permanence ; MOTIFS M.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Inicea par Antin Infrastructure Partners

Sur les demandes en paiement de la société Naos au titre de ses honoraires et commissions Chantier Andigné Concernant le chantier Andigné, la société Naos soutient que : La société Naos avait droit

justement que, si les faits dont le magistrat instructeur d'Aurillac a eu à connaître n'étaient pas susceptibles de recevoir une qualification pénale, il reste que plusieurs irrégularités nullement anodines

rejeter son offre ; que, sur ce point, le juge du recours précontractuel s'est borné à retenir que l'absence de mention de la nécessité d'une double méthodologie entre REL et entretien courant était anodine