CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 887 résultats pour « Alexis Forge »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e3

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Alexis X... par lettre du 7 mai 2014, alors que M.

Source officielle

Page 3 sur 295

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725b2cd5801467741fd7e

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d668

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

Alexis, - Y...

Source officielle
CA

12e chambre

6033a934735d815d4e2dec74

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Condamner la société SARL Alexis Mathis à régler à la société SARL Diya la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la société SARL Alexis Mathis aux entiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90460

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

(MINEURE) Alexis X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00475

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par Mme X...que sur le pourvoi incident relevé par M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

669aa8d430bd4f0c3f6a8354

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

sur le fondement de l’article 1792-6 du code civil ; A titre subsidiaire : - déclarer la société KF2R et la SCCV Villa Alexis Pesnon irrecevables comme étant forcloses en leurs demandes formées sur

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454895.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Par une ordonnance n° 21NC01023 du 2 juin 2021, la présidente de la 3ème chambre de la cour administrative d'appel de Nancy a rejeté l'appel formé par l'association Alexis Lorraine contre cette ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e473a553798000884729a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12 Juin 2020 Date de saisine : 15 Juin 2020 Nature de l'affaire : Demande en paiement du prix formée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2305230_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 15 avril 2025, la SCI ALEXIS déclare se désister de son instance et de son action.

Source officielle
CC

civ3

61372331cd58014677406a9b

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexis de Flandre, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87465

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

GROUPE VALIANCE 104 Boulevard Auguste Blanqui 75013 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Christine HILLIG POUDEVIGNE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Alexis

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d933

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

civ1

613721dacd580146773f8202

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claire Z..., demeurant 3, cité du Parc, Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

69d6c1fbcdc6046d479140f3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Houda ABADA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Pauline GUILLAS, avocat au barreau de NANTES D'une part, ET: Madame [P] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Défenderesse assistée de Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4a

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

93310 LE PRE ST GERVAIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C792 INTIMES Monsieur Alexis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300469

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[W], expert, pour répondre au dire du conseil de la SCI Alexix a rencontré les exploitants de certains commerces voisins de celui donné à bail à la SARL Baccara.

Source officielle
CC

cr

61372685cd58014677426370

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle DE CHAISEMARTIN et COURJON, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10224

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MARS 2023 La société Le Saint Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Alexis X..., né le 24 février 1987 à Sobinka (Russie).

Source officielle