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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
63c8ef2cdc5b777c9099306a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 11 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/05224 APPELANTE Madame [G] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a3a212a19f662df6bc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La destruction de la tête de vis a eu lieu par électroérosion en raison d'un défaut de serrage de la vis ayant permis au courant de la traverser.
Source officielle3e chambre sociale
68130516e66d7f6b7b71ee3d
30 avril 2025
30 avril 2025
au barreau de Montpellier INTIMEE : Madame [N] [T] épouse [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me VIAU Alexia
Source officielle3e chambre sociale
68130516e66d7f6b7b71ee3f
30 avril 2025
30 avril 2025
CIPAV DEPT RECOUVREMENT ANTERIORITE CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me ROLAND Alexia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
644a1292656d26d0f8b57ee6
25 avril 2023
25 avril 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 13 DECEMBRE 2022. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePS ctx technique
69d7fc74cdc6046d47af493b
8 avril 2026
8 avril 2026
de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur IMOMA BASSONG, Assesseur Madame MAUJEAN, Assesseuse assisté de Victor GEORGET, Greffier lors des débats et de Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c03c8d0ccf000877e74d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePS élections pro
669ea330e2a18bd08ce44ad3
19 juillet 2024
19 juillet 2024
, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mounir BOURHABA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2580 COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, assistée de Alexis
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162cc38fea1086acdbe4200
24 février 2012
24 février 2012
personne de son Président, ayant son siège social [Adresse 2], représentées par Maître Philippe GALLAND de la SCP GALLAND-VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010, assistées de Maître Alexia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016cdd6bd9057dc56cf2
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e394cdc6046d477b3139
7 avril 2026
7 avril 2026
le : à : TC RENNES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a9c6ad78dd9cf0d412
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Représenté par Me Marie-alexa DENJEAN, avocat au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-31555-2023-12090 du 11/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63bfb36a5e2fbe7c90043973
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BLUELINK [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2022, en
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa2641a34ad10008581a21
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AUTO-CARS FAURE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège SIRET 66362005200030 [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0448d0ccf000877e751
23 janvier 2024
23 janvier 2024
à : TC Nantes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042420930
12 octobre 2020
12 octobre 2020
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh, avocat
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