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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162c5131e6e05567349088d
6 décembre 2012
6 décembre 2012
représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alexandre MEYRONET , avocat au barreau de GRASSE S.M.A.B.T.P., Société Mutuelle d'Assurance
Source officielleChambre 1-2
6811b6e644bf0d1935aef9b6
29 avril 2025
29 avril 2025
représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Alexandre
Source officielleChambre 1-2
6312eed72e6a8e4f13ca60cc
1 septembre 2022
1 septembre 2022
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Philippe MILLET Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour : Ordonnances de
Source officielle3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0514
28 juin 2012
28 juin 2012
la personne de son représentant légal, demeurant SARL DAMONTE IMMOBILIER - [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me MEYRONET
Source officielleTrib. de Commerce
69a15cf7cdc6046d47e5f818
9 janvier 2026
9 janvier 2026
général : 2024J2308 * Demandeur(s): La SCI MONTGRAND [Adresse 1] * Représentant(s) : SELAS BRUZZO DUBUCQ * Défendeur(s): Monsieur [S] [P] [R] [Adresse 2] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître MEYRONET
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03817 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5KY Notifiée le : Expédition à : Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418e9
28 octobre 1974
28 octobre 1974
EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69ca066fcdc6046d47798834
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La déclaration a été effectuée le 24 juin 2025 par : La société AGLAE EVENTS [Adresse 1] en personne et représenté par Maître Georges-Alexandre DERRIEN -Toque n° 623 [Adresse 2] Convocation lui a été
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93637
3 novembre 2016
3 novembre 2016
de son représentant légal 6, rue Louise Weiss 75703 PARIS CEDEX Représenté par Me Xavier NORMAND BODARD de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 Assisté par Me Alexandre
Source officiellecr
61372634cd58014677423bed
7 novembre 2001
7 novembre 2001
A... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises
Source officielleTrib. de Commerce
69da64afcdc6046d47e263ce
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.
Source officielleJCP FOND
67f6e841a9d5adc260627f3b
7 avril 2025
7 avril 2025
Représentée par Maître Alexandre RECLUS, avocat au barreau de TOULOUSE EXPOSE DU LITIGE Selon bail en date du 23/11/2022, la société IN'LI Sud Ouest a donné en location à Madame [N] [F]
Source officiellecr
61372634cd58014677423bee
7 novembre 2001
7 novembre 2001
B... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises
Source officielle7ème chambre
DTA_2110285_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
En présence d'une persistance des symptômes, Mme B sera hospitalisée à l'hôpital de la Timone le 16 juillet suivant où une IRM cérébrale puis un angioscanner mettront en évidence la présence de lésions
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-72742
7 avril 2005
7 avril 2005
S’agissant des centres de détention de la police et de la prison en cause dans ces affaires, le Gouvernement signale d’une part que le Commissariat central de l’avenue Alexandras n’est plus utilisé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
16 mai 2018
anglais semble chargé d'éliminer le détective et tente d'enlever Henry ; qu'on trouve dans son logement du matériel ancien d'électro-chocs ; que le couple révèle qu'il a été mandaté par un anglais, Alexandre
Source officielle1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d7
16 avril 2025
16 avril 2025
ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [H] [K] [Adresse 11] [Localité 12] Représentée par Me Alexandre DE VREGILLE de la SELARL TSV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-200428
20 décembre 2019
20 décembre 2019
résultant de l’expertise établie par les soins de la chambre des notaires, l’impôt sera calculé en fonction de la valeur indiquée dans l’expertise (...) (5) Les chambres des notaires mettront
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603691dd676379349850eded
2 octobre 2015
2 octobre 2015
anciennement dénommée SUBITEO, rcs Paris n°431924505, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
696a4786cdc6046d4787d272
15 janvier 2026
15 janvier 2026
établissement FNI de [Localité 12], sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant au barreau de LYON, et par Me Lidwine MEYNET
Source officiellePage 3 sur 4