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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201024

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

à mieux se pourvoir.

Source officielle

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TJ

1ère Chambre civile

ISBERGUESc/MMA IARD

672a75ee24bc8aec0d8409df

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS AU PRINCIPAL MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Alexandre X..., domicilié chez M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100768

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Le 14 juin 2021, la banque Delubac a assigné le fournisseur allemand devant une juridiction française, afin d'obtenir réparation du préjudice né du non-paiement des factures litigieuses.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300582

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c2

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège non comparante représentée par la SCP FRESHFIELDS - BRUCKHAUS DERINGER (avocats au barreau de PARIS) par Me SZEKELY Alexandra

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc48

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 14 février 1996, qui l'a condamné, pour marchandage et violation du monopole de l'Office des migrations internationales

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100360

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

, 2°/ à la société HDI Global SE, dont le siège est [Adresse 3] (Allemagne), société de droit allemand, 3°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9327d

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

né le 24 Septembre 1955 à Alger ... 78620 L'ETANG LA VILLE ayant pour avocat Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jacqueline AUSSANT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'atteintes sexuelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888bc

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

M Alexandre X... a été salarié de la société MUNSCH Constructions Métalliques de 1979 à 1980.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e2dd3834a3175fc9f8

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

ORA E CAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice FRANCOIS Me Alexandra GOLOVANOW Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Août 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e2dd3834a3175fc9fa

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

ORA E CAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice FRANCOIS Me Alexandra GOLOVANOW Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 23 Août 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e2dd3834a3175fc9fc

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

ORA E CAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra GOLOVANOW Me Fabrice FRANCOIS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Août 2023.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Z

613720cccd580146773ee779

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

., demeurant à Buire Courcelles, Peronne (Somme), 2°/ la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA)de la Somme, dont le siège est à Amiens (Somme), cité de l'Agriculture, 19, rue Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101374

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Alexandre Y..., défavorablement connu des services de police européens, et à la société I. M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:497859.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89929

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandre THOMAS-PORRI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur François Z... ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour

Source officielle
CA

14e chambre

635237c38c924eadffcc4ae4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

LA MIE D'OR C/ [V], [K], [Z] [Y] épouse [U] ... S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

Source officielle