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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
Debora ITA 1967 110 ALESSANDRI Francesca ITA 1969 111 ALESSANDRIA Maria ITA 1974 112 ALESSANDRINI Barbara ITA 1974 113 ALESSANDRO Cristina ITA 1974 114 ALESSI Andrea ITA 1970 115 ALESSIO Carla ITA 1975
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur X..., Roland ROUSSEAUné le 22 février 1953 à CUY (60310), de nationalité FRANOEAISE3 rue du Clos-Garnier95240 CORMEILLES EN PARISISreprésenté par la SCP BOITEAU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401
20 juin 2018
20 juin 2018
Alexandre Z... en son nom personnel ; "aux motifs que le 19 mars 2012, M.
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e81c3411ff3458544c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Grosse délivrée à la SELARL B.P.C.M , la SCP BARDI , Me Alexandra COHEN-JONATHAN , Me Sivane MELLUL , Me Farouk MILOUDI , Me Frédéric VANZO , Me Eric VEZZANI expédition délivrée à le mentions diverses
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92631
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Alexandre X...
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb107603bf88a1884d55
17 octobre 2024
17 octobre 2024
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 20/00661 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Paul NGELEKA Me Alexandra
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4edba
7 juin 2006
7 juin 2006
Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 26 mai 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93942
31 janvier 2017
31 janvier 2017
née le 30 Juin 1948 à Rouen (76000) ... 20129 BASTELICACCIA ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEE : SARL MAHOGANY prise en la personne de son représentant
Source officielle6e chambre
653b5a10502b828318c4e7ee
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Localité 5], FONDATION FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL, ASSOCIATION COLLÈGE [9], ORDONNANCE DESISTEMENT D'INCIDENT prononcée le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Madame Catherine BOLTEAU-SERRE
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8fd8956911a3ff60aa
3 avril 2024
3 avril 2024
né le 17 Mai 1979 à [Localité 6] [Adresse 13] [Adresse 89] [Localité 6] Représenté par Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA Mme [LW]
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79934dc79f9f0614efc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Plaidant : Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0103 Substitué par : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f3
21 mai 2014
21 mai 2014
) ... 20110 VIGGIANELLO assistée de Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie héléne Y... née le 16 Janvier 1963 à Marseille (13000) ... 20110 VIGGIANELLO assistée de
Source officiellecr
ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z
613724a0cd58014677417113
28 novembre 1991
28 novembre 1991
n'ait pas été produite ni ses qualités précisées et qu'aux termes d'une attestation délivrée par une des personnes qu'il a entendues, ledit Campos se serait présenté comme mandaté par le tribunal de Bordeaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100083
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Rheinland LGA products GmbH, 2°/ la société TÜV Rheinland LGA Products GmbH, dont le siège est [...], ont formé le pourvoi n° P 18-20.301 contre l'arrêt rendu le 22 juin 2017 par la cour d'appel de Bordeaux
Source officielle6e chambre
63d37b63d1bc2605de4b4de5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 mars 2022 par le Président du TJ de Nanterre N° RG : 21/02688 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
SA MMA IARDc/Monsieur Régis X
6253cd1dbd3db21cbdd924ad
3 juin 2015
3 juin 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 juin 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 5963
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba28
14 mai 2008
14 mai 2008
APPELANTE : LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Dont le siège social est 10 Bd Alexandre Oyon 72030 LA MANS CEDEX 9 agissant poursuites et diligences de son Président et Conseil d'Administration
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100024
9 janvier 2019
9 janvier 2019
X... et d'Alejandro B... X... , ayants droit d'Q... X... Y..., 4°/ à M. Alejandro B..., domicilié [...] (Espagne), pris en qualité de représentant légal de C... B... X... et d'Alejandro B...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-164836
13 juin 2016
13 juin 2016
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 13 juin 2016 CINQUIÈME SECTION Requête n o 34550/15 Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93592
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Alexandre Julien X... ... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : M. Gaëtan Y...
Source officiellePage 3 sur 8