Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC004178212
15 septembre 2015
15 septembre 2015
, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 3 juillet 2012, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : FAITS ET PROCÉDURE Le requérant
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0217DEC001567511
17 février 2015
17 février 2015
Par ces déclarations, le Gouvernement s’est engagé à verser à chacun des requérants Ioannis Bakolas, Alexandra Mouratidou et Antonia Tsina, ainsi que conjointement à Apostolos-Georgios Sofos et Loukia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1209DEC002955812
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Sicilianos, Ksenija Turković, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 30 avril 2012, Vu les déclarations formelles d’acceptation d’un
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f85f
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Alejandro, contre l'arrêt n° 910/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté
Source officiellecomm
61372451cd5801467741480f
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Alexandre X... contre une décision rendue par la cour d'appel de Limoges, le 2 novembre 2000, au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303405_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 23 août 2023, la société André BTP, représentée par Me Belleville, sollicite l'appel à la cause des sociétés Sasu SCE et Paume aux opérations d'expertise.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Alexandre X..., M.
Source officielleciv1
607943469ba5988459c41d25
4 novembre 1975
4 novembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'ANDRE X... EST DECEDE EN 1966, LAISSANT A SA SURVIVANCE SA Y...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0623DEC007210113
23 juin 2015
23 juin 2015
Par ailleurs, par un courrier du 1 er octobre 2014, les requérants Evaggelos Samaras et Alexandros Feim ont informé le greffe qu’ils ne souhaitent plus maintenir leur requête devant la Cour.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02471_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Les requêtes présentées par la SAS André BTP sont jointes et rejetées dans toutes leurs conclusions.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC000389113
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Sicilianos, Ksenija Turković, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 10 janvier 2013, Vu les déclarations formelles d’acceptation d’un
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1022DEC000399113
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Sicilianos, Ksenija Turković, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 10 janvier 2013 ; Vu les déclarations formelles d’acceptation
Source officielleChambre 09
69f54d10cdc6046d4746ed22
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54d2ecdc6046d4746ef11
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54d6fcdc6046d4746f32b
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54dc1cdc6046d4746f895
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54f4ecdc6046d474711c2
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleciv1
607941169ba5988459c4032c
12 décembre 1972
12 décembre 1972
EST DECEDE LE 5 AOUT 1961 LAISSANT POUR HERITIERS SES ENFANTS CLAUDE ET ANDRE X...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a17d963cdc6046d4731a14c
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentée par : Me Amélie TINTILLIER, avocate postulante au barreau du LOT et Me Vincent DELPECH, Plaidant, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE A l'audience tenue le 22 avril 2026 par André
Source officiellePage 3 sur 94