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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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êt attaqué a décidé n'y avoir lieu à suivrec/Alex B
6137264dcd580146774247fc
2 septembre 2004
Christelle, représentants légaux d' Alexandre Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 septembre 2003, qui, dans l'information
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61372583cd5801467741e672
21 septembre 1993
Jean Alexandre, - X...
Chambre 03
6a0f9a50cdc6046d47814ecb
13 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Audience publique du 13 mai 2026 PARTIES DEMANDEUR(S) : Me Marie DANGUY [R]/Q Liquidateur de SARL EL DAN SECURITE [Adresse 1] comparant DEFENDEUR(S) : SARL EL
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b2
29 juin 2015
Alexandre Y...
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00009
27 février 2018
Alexandre A... a quant à lui déclaré ne pas travailler pour la société de M. X... tout en reconnaissant rendre des services et dépanner M.
61372649cd58014677424640
18 janvier 2005
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé
Chambre 06
6a0f9a43cdc6046d47814dea
11 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...
6a0f9a0ecdc6046d47814ab2
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
Alexandre X... est décédé des conséquences de cette maladie le 5 septembre 2012.
6a0f9a27cdc6046d47814c51
61372607cd580146774226a2
9 novembre 1999
Cheval ; qu'Alexandra Cheval, décédait peu après la collision et ses deux passagers était blessés, Christelle E... subissant une incapacité totale de travail de 15 jours et Sébastien X... une incapacité
6a0f99e1cdc6046d478147e9
6079a8e89ba5988459c4f2bf
14 juin 2006
Alexandre, - Y... Francis, - Z...
Chambre Prud'homale
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4 juin 2026
état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alexandre
7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000008004688
8 février 1999
Alexandre A..., M. Pierre C... et M.
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29 juin 2005
de son audition par les services de police d'Alès, Jean-Marie X... a indiqué : " mon travail consiste en la vente de pièces à des professionnels ou à leurs employés ; le matin, lorsque j'arrive, je dépose
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1 septembre 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes juges.
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20 avril 2016
Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...
chambre 1-14
6a0ea866cdc6046d476733f6
17 avril 2026
JUGEMENT PRONONCE LE 17/04/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2026014329 ENTRE : SAS OCEADS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 888443900 Partie demanderesse : comparant par Me Alexandre