AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 25 février 1980 a été prononcé le divorce des époux X..., Alexis Y... ayant été

ALEXIA C/ S.A.R.L. [N] [I] IMMOBILIER S.C.P.

; - condamné la compagnie GAN ASSURANCES à payer à la SCI ALEXIA la somme de 261.828,19 € en exécution de la garantie due au titre du contrat d'assurance souscrit par la SCI ALEXIA en indemnisation

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alexix

Z... s'est rendu caution solidaire de la société Etablissements Guigaz Alexis (la société) pour toutes les sommes dont celle-ci serait débitrice envers la Banque de Savoie (la banque) ; qu'après son

clairement aux yeux du lecteur celui qui "n'a jamais été réputé pour son grand courage", c'est-à-dire Paul X..., à qui dans le passage figurant à la même page de l'article principal intitulé "qui a tué Alexis

et à la restitution du tableau ; "aux motifs qu'il est établi et non contesté par Robert B... qu'il a acquis le tableau de Georges d'X... provenant d'un abus de confiance commis par Albert C..., Alexis

X... et des sociétés Alexis Mathis et de la Grange, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme B... et de M.

; "et aux motifs adoptés que : Christine Y... est usufruitière d'une maison d'habitation au lieu-dit "La Heuzardière", commune de Le Rheu (35) ; que la nue propriété appartient à Lorene Y... et Alexia

Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 1990 qui les a condamnés pour abus de confiance et complicité, la première à 3 mois d'emprisonnement

[S] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexia NAVARRO, avocat au barreau de LILLE, Me Imad TANY, avocat au barreau D’AMIENS S.A.R.L.

(les acquéreurs) ont acquis de la société Alexi auto (la société) un véhicule automobile d'occasion. 2.

Alexis Lichine a créé la société "Alexis Lichine et compagnie" (société ALC), puis déposé, le 5 octobre 1964, la marque du même nom ; que par acte du 16 octobre 1964, il a cédé les actions qu'il détenait

1 Délibération n° 2025-82 du 25 février 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexis Kohler LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

Alexis Y... et son fils Denis et le 25 septembre 1997 entre M. Z... et M.

Mr Cojan and Mr Dănilă Alexa were placed in pre-trial detention on 19   May 2010 and were still imprisoned on the date when they lodged their applications.

Morillon (le syndicat) à diverses parties intervenantes à un marché, une cour d'appel a confirmé un jugement d'incompétence au profit de la juridiction administrative ; que la SCP d'avoués Franck et Alexis

1 Avis n° 2025-182 du 24 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexis Bataille-Hembert LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique