Alberto, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 9 septembre 2005, qui a déclaré irrecevable sa demande tendant à l'annulation d'actes d'exécution

Alberto, - A... Régis, - C... Mario, - Z... Guy, - X... Philippe, - HUBERT Y..., - D...

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° B 01-15.622 et R 01-15.980 ; Attendu que, par contrats des 11 juin 1991 et 23 septembre 1993, la société Albert

Albert, - Y... Henri, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albert Y..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albert Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albert X..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albert Y..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albert X...

Salebra Ifouraf sans toutefois lui occasionner d'incapacité de travail supérieure à 8 jours ; qu'il a par ailleurs poussé la voiture de Benyoucef dans le canal se trouvant à proximité des lieux de l'altercation

Z... était à l'origine de l'altercation l'ayant opposé à M.

Albert, - B...

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 20 mars 1997, qui, pour usurpation du titre d'agréé en architecture, l'a condamné à 10 000 francs d'amende avec sursis

, 9 novembre 1992), Mme X..., engagée le 1er octobre 1987 par la société Armand, en qualité de vendeuse dans un magasin de boulangerie exploité par cette société, a été licenciée à la suite d'une altercation

Edouard a fait en janvier 1993 porter deux nouveaux chèques de 3 500 000 francs et 11 605 000 francs déposés par Albert B... au crédit immédiat du compte de la galerie B..., sachant que le compte sur lequel

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 28 avril 2006), que le comité d'entreprise de la société Roger Albert

y avait eu entrave à l'exercice de la liberté syndicale et a jugé que Jean Delprat était entièrement responsable des conséquences dommageables nées de cette entrave, lequel a été condamné à payer à Albert

prendre en charge au titre de la législation professionnelle les lésions que Mme X..., salariée de la société 106 imprimerie, imputait aux coups reçus de la part d'un collègue de travail lors d'une altercation