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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100856
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Alain était bien seul dans cette situation.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201748
20 novembre 2014
20 novembre 2014
X..., assuré auprès de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (la MACIF) ; que Mme Y..., veuve d'Alain Y..., agissant tant en nom personnel qu'en qualité de représentante légale
Source officiellecr
61372696cd58014677426c8a
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Pierre, - Y...
Source officiellecr
61372655cd58014677424bdf
15 décembre 2004
15 décembre 2004
Pierre, - Z...
Source officiellecr
61372606cd580146774225f3
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Enfin, elle terminait son audition en indiquant que si jamais elle faisait mine d'envisager le contraire, son père la menaçait en lui disant qu'elle même et B... partiraient " les pieds devant ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c2
18 juin 2012
18 juin 2012
représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775f
14 septembre 2005
14 septembre 2005
Mr Alain X... disposait en 2002 d'une moyenne de 1. 614 ç au titre de ses revenus nets imposables. En 2003, il a perçu 1. 670 ç par mois en ce compris les indemnités de déplacement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e91
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Madame Martine Andrée Georgette X... épouse A..., es qualité d'héritière de M. Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Alain Xc/SARL RIVET PRESSE EDITION
6253ccf7bd3db21cbdd91dc7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
N 45 DOSSIER N 14/00037 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Alain X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00479
4 mai 2010
4 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Compagnie française d'investissement de sa reprise d'instance à l'encontre des héritiers d'Alain X...,
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008214229
16 mars 2005
16 mars 2005
Alain X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100808
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Pierre-Marie X..., domicilié ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100421
15 avril 2015
15 avril 2015
matrimonial ; que Gilberte Y..., qui n'a semble-t-il pas travaillé ou peu pendant la vie commune, perçoit au titre de diverses pensions (CRAMCOCARSAT, MSA et IRSEA) une somme mensuelle de 524, 47 € nets
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007998149
16 février 2000
16 février 2000
Alain X... la décharge de la cotisation supplémentaire à l'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1989 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts ;
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008042226
10 novembre 2000
10 novembre 2000
Ce revenu net est déterminé ... sous déduction : I.
Source officielleChambre sociale
63007978521ab1c563ce0a19
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Clôture : 7 mars 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 avril 2022 en audience publique, devant Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb3
13 janvier 2014
13 janvier 2014
Alain André X... C/ Mme Christelle Y...divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b2
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANT Monsieur Alain X... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉE LA SOCIETE HESNAULT SAS 44 rue Pierre Curie-ZI
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd5
27 mars 2008
27 mars 2008
contrat à durée indéterminée du 19 avril 1979, Alain X... a été embauché par la société ROHM AND HAAS FRANCE en qualité d' ingénieur technico commercial.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90252
6 février 2013
6 février 2013
Alain X..., Mme Jacqueline X..., M. Tom X..., M. Franck X...
Source officiellePage 3 sur 141