Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (Section industrie), au profit de l'entreprise Perrin Michel, dont le siège est

Alain X..., sous l'enseigne Fad confort plus, demeurant ..., défendeur à la cassation, II - Sur le pourvoi n° U 93-45.446 formé par M. Y..., en cassation du même arrêt, rendu au profit de M.

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 octobre 1998, où étaient présents : M.

Alain X..., ès qualités de gérant de la société SIBATTP, groupe Space's, société à responsabilité limitée, domicilié ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 6 février 1997 par le conseil

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 février 1996, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

mutuelle des Motards et autre Requête n° : 673/25 Ordonnance : 90978 du 11 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Assurance mutuelle des Motards, ayant la SCP Alain

, avocat de la société Dexia CLF régions bail et de l'association Hôpital Foch et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 mars 2022 où étaient présents

Au surplus Alain CAMIER a été informé par son relevé de créance le 6 Mai 1999.

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Swisslife Assurance et Patrimoine

MALECOT POIRIER AGRI, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 507 493 286, dont le siège social est [Adresse 1], Demanderesse ne comparant pas, Ayant pour avocat plaidant, la SELARL GICQUEAU VERGNE

Alain Geschwindermann, - M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que créancière de la société civile immobilière Les Vergers de Guentrange (la SCI) en vertu d'un

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 février 1996, où étaient

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de Mme Y...

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Thebault Robert, société anonyme, dont le siège est ..

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit des Etablissements Bressan, société à responsabilité limitée,

ALAIN, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE LYON EN DATE DU 29 NOVEMBRE 1983 QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DU DEPARTEMENT DU RHONE SOUS L'ACCUSATION DE VIOL AGGRAVE

VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Alain F... ... 27170 BARC représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Aurélio G... ... 27930 FUMECON représenté