Alain, - X...

le sexe, profitant du fait qu'elle dormait sans couverture, indisposée par la chaleur ; que réveillée par ce contact, le prévenu à chaque fois cessait ses agissements puis s'éloignait sans un mot, allait

chercher les enfants (dont Typhaine) lorsque son épouse ne pouvait y aller (cote D12 feuillet 12) ; que Mme X... reconnaît que son mari restait seul parfois avec les enfants, principalement lorsqu'elle allait

appel, la société CMA CGM a fait valoir qu'un communiqué de presse du 20 mai 2008 faisait état d'une grève de 24 h et qu'elle pouvait légitimement penser, en conséquence, que la grève allait

nue et lui imposait des baisers, lui caressait le sexe, lui introduisait un doigt dans le vagin et avait tenté de la pénétrer avec deux doigts et la forçait à le masturber ; qu'elle exposait qu'il allait

Je me souviens avoir touché l'arrière droit de la remorque qu'il tractait" ; que le conducteur du camion, Monsieur Alain Y... a quant à lui déclaré : "Arrivé au moment de tourner à gauche, je n'ai vu aucun

Alain I..., recruté en 1984 par M.

CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE PLANEUR APPARTENANT A L'AERO-CLUB DU BASSIN D'ARCACHON, PILOTE PAR URIOT QUI S'APPRETAIT A ATTERRIR SUR UN AERODROME AU MOMENT OU L'AVION DE NOGARET, PILOTE PAR LUI, EN DECOLLAIT, TOUCHA

Alain, - Le G...

mai 1988 (cf. p. 1, 2, 3 et 4 des conclusions d'appel), si bien que la citation délivrée en mairie de Mundoscheim le 12 décembre 1989 portant une adresse erronée était entachée de nullité ; qu'il en allait

Vous avez demandé à plusieurs reprises à Mme [J] de se rendre dans les toilettes pour se déshabiller et se toucher devant vous.

septembre 1993, la banque a reconnu qu'un "découvert de 700 000 francs a été autorisé dans l' attente de l'achèvement de tous les travaux et de la perception des primes d'Etat et de région que doit toucher

commune de Rombas, s'appuyait sur des documents et des écrits qu'elle savait devoir fouler peu de temps après (plainte page 7 et 10), ce qui, par conséquent, impliquait bien, alors qu'elle savait qu'elle allait

Il y retournait, renversait le tiroir contenant les couverts et se saisissait d'un couteau dont il menaçait Alain H.... Ensuite le reste allait " tout seul ".

N'ayant pas confirmé sa requête dans le délai imparti, la société Sed Galerie Alain Bovis est réputée s'être désisté de l'ensemble de ses conclusions.

Z... jouaient au pied de l'immeuble où habitaient leurs parents à frapper des arbustes avec des bâtons, qu'involontairement, pendant le jeu, Abdelkarim B... a touché un oeil d'Alain Z... avec le bâton

du [Adresse 1], dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 24-17.675 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2024 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société Topcars

avait demandé la confirmation, si les circonstances selon lesquelles le tableau récapitulatif des primes fourni par le salarié indiquait des disparités très importantes quant au montant des primes touchées