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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1213JUD000367504
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Bernard Flamenbaum, M me Régine Akierman, M. et M me Guy et Marie-Thérèse Beausire, M. et M me Bruno et Christiane Célice, M. Marcel Konstantyner, MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3da1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[T] [O] né le 09 mai 1937 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 8] Mme [G] [O] née le 02 juin 1940 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 8] Représentés et assistés par Me Olivier AKERMAN, avocat
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2509299_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Hémery ; - les observations de Me Akierman, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2303274_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B ; - Les observations orales de Me Akierman représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2607056_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Hémery ; - les observations de Me Akierman, avocat commis d’office, représentant M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616398d69c0939beba85f4c0
18 novembre 2010
18 novembre 2010
postérieurement à l'admission, que [S] à pourtant été recensé sur le registre matrice alors que seuls les français de statut civil de droit local devaient l'être, que l'admis est originaire de la tribu de Aït Akerma
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d3
5 février 2002
5 février 2002
B... né le 15 juin 1924 Madame AKIPRIAN C... épouse Y... née le 18 février 1927 demeurant et domiciliés ensemble 5 Rue Félix Brun Résidence la Fluorine 83000 TOULON AIDE JURIDICTIONNELLE DU 8/12/99 ayant
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be5a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle sollicite en outre la condamnation de la SA Akerma France à lui payer la somme de 20'000 euros à titre d'indemnité pour frais irrépétibles.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2534485_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Hémery ; - les observations de Me Akierman, avocat commis d’office, représentant M.
Source officielle5e Chambre
60339a1320613e4ee67112d0
11 mai 2017
11 mai 2017
SA CONFORAMA FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Cyril CATTE de la SCP SOUCHON CATTE LOUIS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0452 substituée par Me Roselyne AKIERMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e315
28 juin 2011
28 juin 2011
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Mars 2010, enregistrée sous le no 08.236 ARRÊT DU 28 Juin 2011 APPELANTE : Société AKERMAN
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69f979fccdc6046d47a10c4e
4 mai 2026
4 mai 2026
ASSISTANCE SERVICE GRUES N° RCS de [Localité 3] : 453 477 465 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant :Me Anne-Sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 Plaidant : Me Olivier AKERMAN
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162b24d4abc2618d50e04e5
12 avril 2013
12 avril 2013
Monsieur [M] [N] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0111) assisté de Maître Roselyne AKIERMAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0513DEC001156985
13 mai 1986
13 mai 1986
Akkermans, a lawyer practising at Rotterdam.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01322
2 juillet 2014
2 juillet 2014
indemnisable en droit commun, violant ainsi les articles 1134 et 1147 du Code Civil et L4121-1 du Code du travail ; TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la SA Akerma
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC001922108
29 septembre 2009
29 septembre 2009
AKKERMAN 26. E. POSTHUMUS 27. FEDDE HETTINGA 28. PIETER RIETMAN 29. NIELS VELDHOEN 30. W. VERBERNE 31. MARTIJN PRUIJSER 32. P. VAN EIJNDHOVEN 33. A. RIETMAN 34. A. ELZINGA 35. A. MARDENBOROUGH 36. T.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be59e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle sollicite en outre la condamnation de la SA Akerma France à lui payer la somme de 10.000 euros à titre d'indemnité pour frais irrépétibles ainsi qu'aux dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02140
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Ondeo Industrial Solutions au motif que le salarié n'était pas affecté à l'activité des eaux industrielles, quand elle avait pourtant constaté que le salarié était polyvalent au sein de la société Akerma
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be5a2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'EPIC Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (ci-après «'INERIS'»), bailleur, a donné à bail commercial à la SA Cray Valley, aux droits de laquelle se trouve désormais la SA Akerma
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1976:0608JUD000510071
8 juin 1976
8 juin 1976
AKKERMAN , fonctionnaire au ministère de la défense, M. W. BREUKELAAR , fonctionnaire au ministère de la justice, M. J.J.E.
Source officiellePage 3 sur 4
AKIERMAN, Maxime, Florent
07/09/2025
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AKIERMAN, Adèle
22/06/2025
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AKIERMAN, Adèle
08/01/2025
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LEQUIEN, Laetitia, Guylaine, Yolande, AKIERMAN
10/08/2022
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LEQUIEN, Laetitia, Guylaine, Yolande, AKIERMAN
02/07/2020
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