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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

60340c44530076bb767db90d

Appel

10 février 2017

10 février 2017

de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 Assistée sur l'audience par Me Xavier TERMEAU de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939c6

Appel

10 février 2017

10 février 2017

Représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 Assistée sur l'audience par Me Xavier TERMEAU de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e8fc

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Références : 19/04462 **** APPELANT : Monsieur [G] [W] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, non représenté INTIMÉE : [6] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e8fe

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

] Références : 19/05844 **** APPELANT : Monsieur [L] [B] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, non représenté INTIMÉE : [5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa966d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

POIROT-BOURDAIN de la SELARL HMP AVOCATS, avocat au barreau de Rouen INTIMES : Madame [O] [S] née le 12 septembre 1985 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 3] représentée et assistée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66c5830f784a89285d3f336f

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Portalis DBV2-V-B7I-JUHA Affaire : Jugement du tribunal judiciaire d'Evreux en date du 12 décembre 2023 Monsieur [X] [Z] Chez Mme [T] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b69bb40ec8318f31e29

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

APPELANT : Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Olivier ZAGO, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : [6] ([4]) TSA 70210 [Localité 3] représentée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024069

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 22 mars 2005 du préfet du Rhône rejetant sa demande de regroupement familial au bénéfice de sa petite-fille, Abir

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CABINET B

67f81699cf40727a0043ee5e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

H] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 11], [Localité 9] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Profession : Assistante Maternelle [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Laurent ABSIL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501163_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Dans le cadre de la réhabilitation d’une maison de santé pluridisciplinaire, la commune de Nantiat a confié la maîtrise d’œuvre au cabinet Abside Architecte.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008069888

Admin. suprême

4 avril 2001

4 avril 2001

Vu la requête enregistrée le 2 août 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Abir X... demeurant rue El Ahed El Jadid Ouled Chamekh à Madhia (Tunisie) (5120) ; Mlle X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2313563_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Office public de l'habitat du Val-de-Marne en vue de la passation d'un marché ayant pour objet l'exécution de travaux d'accès difficile, d'autre part, la décision d'attribution de ce marché à la société Abside

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c12a2273490db10a565

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ABSIDES INGENIERIE et la S.N.C.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00529

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° D 08-12. 961 et B 08-13. 327 qui attaquent le même arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Didier Absil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c26

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Représenté par Me Laurent ABSIL de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 Assisté sur l'audience par Me Xavier TERMEAU de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb269548bc59fcf4f1166

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

DE ROUEN du 10 Octobre 2019 APPELANTE : Madame [R] [U] [Adresse 4] Appt 16 [Localité 2] non comparante INTIMEE : CIPAV [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6381c0bbf0597a05d4df01e2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMEE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE MARITIME [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6789f23ae53fca3659f67336

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXTRACO CREATION Représentant : Me Marc ABSIRE, avocat au barreau de Rouen APPELANTE Monsieur [N] [M] Madame [O] [L] INTIMES Edwige Wittrant, présidente de chambre à la cour d'appel de

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6594b26d082ae60008c457ed

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

en état du tribunal judiciaire de Rouen du 23 novembre 2023 Madame [G] [K] Représentant : Me Christophe ROGER, avocat au barreau du Havre APPELANT SCP EMO AVOCATS Représentant : Me Marc ABSIRE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110632

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Abderrahman X... est consécutive à l'aval qu'il a donné pour garantie au billet à ordre souscrit le 30 septembre 2007 par la société Absis, dont il était le gérant, au bénéfice de la Banque populaire Val

Source officielle

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