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21 809 résultats pour « ANDRES Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c57

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 01275 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2015- Tribunal d'Instance de Fontainebleau-RG no 11 15-967 APPELANT Monsieur André

Source officielle

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CC

cr

6079a8769ba5988459c4d5ab

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Jean-Pierre, - Z... Christine, épouse A..., - B... André Pierre, - C... Marius, - D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f14

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

André B..., décédé ... 81200 AUSSILLON représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de la SCP FABRE-GUEUGNOT-SAVARY, avocats au barreau de PARIS Monsieur Michel André Pierre

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

André PIERRE, demeurant à Aussevielle (64230) ; - n° 93 581, présentée pour Mme Régine KEUCHGERIAN, demeurant 242, route Nationale, Saint-Louis à Marseille (13015) ; - n° 93 582, présentée pour M.

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

André, Pierre, Marie XA..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 31 ) de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036da5dc017ad781df2db7e

Appel

22 juillet 2015

22 juillet 2015

PARIS INTIMEE : [M] [P] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de Maître André-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd2

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 158 avenue Francis de Pressence 69200 VENISSIEUX représentée par Me NARRAN, avoué assistée de Me André-Pierre

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

André Pierre Suier, - Mme Sabrina Rochi, - M. Jacques Delhomme, - Mme Suzanne Melzi, - M. Daniel Grégoire, - Mme Rosy Pepn, - Mme Marie-France Poréacroix, - M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334d254e6f046d26ca50a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 4] [E] [F] épouse [Z] née le 08 Janvier 1954 à [Localité 6] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me André-pierre

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b540e2901d10fa38d33

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Comité social et économique de la société [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Hugues CIRAY de l’AARPI HUJE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque P0028 substitué par Maître ANDRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae61

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

consorts X...- A..., le tribunal de grande instance de BESANÇON a enjoint aux défendeurs d' appeler dans la cause les cinq enfants de Louis X... et de Renée L..., décédée en 1963 : Michel, Christine, André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0f

Appel

30 janvier 2004

30 janvier 2004

93), le bateau automoteur pousseur de navigation "MECHTA" piloté par son propriétaire, monsieur Garry X..., qui l'exploite pour les besoins de son activité de transporteur fluvial, a abordé avec son ancre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a42

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

MELMOUX de la SCP MELMOUX-PROUZAT-GUERS AUCHE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Cyrille AUCHE, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTS : Monsieur Gérard André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Ces derniers, à savoir Francis, Marcel, André et Pierre X..., Berthe X... épouse Y... et Solange A... épouse X... ont relevé appel de ce dernier jugement, par déclaration faite au greffe de la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400126

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

André et Pierre X... ont créé la SARL Imprimerie Douladoure dont le capital a d'abord été détenu par parts égales puis, majoritairement par André X...; que Pierre X..., nommé gérant, assurait la direction

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67ee1b221dad834a969e48fe

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[Y] [E] RCS D' AGEN [Numéro identifiant 3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Laura CHIAPPINI, avocat postualant au barreau d'AGEN et par Me André-Pierre VERGÉ, avocat plaidant au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e88

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Pierre André X...

Source officielle
CC

comm

61372213cd580146773fa069

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

la société anonyme Libart Adam, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1992 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit de la société anonyme André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f13

Appel

14 avril 2004

14 avril 2004

1940 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85530 LA BRUFFIERE représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour assistés de Me Michel E..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE 4o) Monsieur André

Source officielle
CC

civ3

6137232ccd580146774066ad

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

André et Pierre Courrier, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale, Section paritaire), au profit : 1 / de M.

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