CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
70 723 résultats pour « 1) vol »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
1.
Article Annexe II
Épreuve pratique en vol I. - Pour être admis à se présenter aux épreuves pratiques en vol, le candidat doit préalablement satisfaire à une interrogation orale portant sur le vol et sa préparation, afin de vérifier qu'il possède les connaissances fondamentales
Article 54
Ces restrictions peuvent notamment porter sur les éléments suivants : – l'objet des vols ; – l'espace aérien utilisé pour les vols ; – la qualification de l'équipage ; – l'emport et le tir d'armement ; – le transport à bord de personnes autres que les
Article 2-1
L'organisme de formation archive : 1° Les détails relatifs aux formations et compléments de formation dispensés en vue de la délivrance ou du renouvellement d'une autorisation d'accès à un altiport donné ; 2° Les autorisations d'effectuer des vols en
Article 14
Le directeur des vols et ses adjoints ainsi que leurs suppléants sont mis à la disposition du commissaire général du salon.
Article 49-1
Les autorisations de vol mentionnées aux articles 48 et 49 sont délivrées sur la base des conditions de vol proposées par le postulant ou par un organisme de conception, selon des procédures acceptées par l'autorité technique, ou sur la base de conditions
Article R229-102-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 10
La présente sous-section s'applique aux exploitants d'aéronefs opérant des vols à l'intérieur du territoire national mentionnés à l'article L. 229-56 et soumis aux obligations prévues aux articles L. 229-57 et L. 229-58, lorsque les émissions de ces vols
Article R6412-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 32 > 45
Pour les aéronefs non entraînés par un organe moteur, à quatre personnes ou 400 kilogrammes de charge ; 2° Pour les vols locaux à : a) Trois personnes lorsque le vol local est effectué au moyen d'un giravion ; b) Cinq personnes dans les autres cas
Article 24
Tout vol de présentation doit faire l'objet d'une trajectographie en temps réel dans les trois dimensions et d'un enregistrement permettant la reconstitution des évolutions.
Article Annexe I
suivants : vol plané rectiligne uniforme ; vol en virage ; vol remorqué.
LEGIARTI000028447244
de terminaison de vol, transpondeur, enregistreur de vol, etc.). 1.3 Liste des paramètres de mission enregistrés et leur localisation dans l'URL. 2 Analyse des risques 2.1 Analyse de sécurité 2.1.1 Analyse des modes de panne et de leurs
Article 17
Ce document doit être présenté au directeur des vols. Dans le cas où la documentation fournie par l'exposant ne lui paraît pas suffisante, le directeur des vols est habilité à définir toute limitation d'emploi qu'il estimerait opportune.
Article 3
des approches classiques ; - les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments et pour lesquelles sont définies des approches de précision de catégorie I ; - les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments et pour lesquelles sont définies
Comté Tolosan Vins tranquilles blancs avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.
Article Annexe C
DONNÉES MENSUELLES TRANSMISES POUR LES VOLS AUTRES QUE CEUX DE TRANSPORT PUBLIC Aérodrome source (code OACI).
LEGIARTI000051435178
FRA.5001*** a) En espace aérien non contrôlé, sous la surface définie par le plus haut des deux niveaux suivants : 900 mètres (3 000 pieds) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 mètres (1 000 pieds) au-dessus de la surface, la visibilité en vol requise
Article 12
Utilisation. 1.
Article L175-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 36 > 53
L'assurance sur corps des aéronefs est contractée, soit pour un vol, soit pour plusieurs vols, soit pour une durée déterminée par le contrat d'assurance.
Article Annexe B
DONNÉES PAR VOL TRANSMISES POUR LES VOLS DE TRANSPORT AÉRIEN PUBLIC ANNULÉS Aérodrome source (code OACI).
LEGIARTI000041941768
en tant que PIC incluant quinze lancements, et deux vols d'entraînement avec un instructeur de vol FI(S).
Page 3 · 70 723 résultats