contrairement à la première demande et, en ce qu'en son verso, au chapitre 331 « nature des travaux, la case n° 2 (extension et surélévation d'un bâtiment existant) a été cochée au lieu de la case n° 1

Fournitures, quel qu'en soit le lieu, de produits ou de matériels faites à un navire en vue de son exploitation ou de son entretien ; 1.

groupement d'entreprises conjointes Sarl Waterleau Group, Sas Aqua TP, Sarl Hydrogec et Atelier d'architecture Doré-Marton, ayant pour mandataire la société Waterleau Group, la réalisation du lot n° 1

69 081,13 euros, dus à raison de retards dans le paiement des sommes se rapportant aux montants principaux de dix-neuf factures qu'elle a présentées au paiement dans le cadre de l'exécution du lot n° 1

des dispositions prévues par le présent article, il est précisé que la règle d'arrondi se fait à l'entier supérieur pour tout nombre non entier. / Le nombre minimal d'emplacements à prévoir est de : / 1

Considérant ce qui suit : 1.

ne fait pas apparaitre les constructions déjà existantes sur le terrain d’assiette, ne précise pas si ces constructions seront maintenues et si la surface de plancher créée prend en compte la surface

Considérant ce qui suit : 1.

À l’appui de ses demandes, au visa articles 1103 et suivants et 1231-1 du Code civil, la société MAISONS PIERRE soutient la validité du contrat de construction : elle réfute tout défaut de chiffrage du

Il y a eu signature d'une délégation de paiement entre les sociétés SCCV Hpl Marquise et Hpl Groupe avec AD 1 Construction et Ge Bâtiment.

neuves ainsi que pour les logements nouvellement créés. / 1.

Il était contractuellement prévu au marché du 6 novembre 2017 un délai d'exécution de 24 mois pour la tranche 1 (construction du parking en sous-sol, voirie et réseaux) et 26 mois avec la tranche conditionnelle

Considérant ce qui suit : 1.

Considérant ce qui suit : 1.

Considérant ce qui suit : 1.

à la solution n° 1 décrite par l'expert [Y].

Considérant ce qui suit : 1.

En ce qui concerne la méconnaissance de l’article UA 10 du règlement du plan local d’urbanisme : Aux termes de l’article UA 10 du règlement du PLU, relatif à la hauteur des constructions : « 1.