Z... a déposé un dire que le Tribunal a rejeté en déclarant les poursuites régulières à l'encontre de celui-ci ; Sur la recevabilité du pourvoi pris en son premier moyen, examinée d'office, après avis

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Y... en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs ; Sur le premier moyen, pris en ses trois premières branches tel que figurant au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'il

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens du pourvoi du syndicat des copropriétaires, réunis Enoncé des moyens 4.

saisi et rejeté la demande d'augmentation de la mise à prix ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'ordonner la vente de l'immeuble saisi sur la mise à prix de 70 000 euros alors, selon le moyen :

cassation annexés au présent arrêt : Le demandeur au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt, identique au premier moyen du pourvoi

[L] ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.

a fait difficulté ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches ci-après annexé : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'elle était redevable d'une indemnité d'un montant

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4.

Y..., demeurant ..., 6 / de la compagnie d'assurances Les Travailleurs français, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

copropriétaires du ... fait grief à l'arrêt de dire que la démolition de l'immeuble 76 est impossible et que l'obligation souscrite de ce chef doit se résoudre en dommages-intérêts, alors, selon le moyen

; Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 276, alinéa 3, du code de procédure civile ; Attendu que, pour dire n'y avoir lieu à annulation du rapport d'expertise B...,

conclu que ces huisseries spécialement adaptées, dès leur fabrication, à l'immeuble dans la dimension et la disposition de ses ouvertures, constituaient une partie de cet immeuble ; qu'elle est évidemment

effectuer des travaux ; que ce prêt était garanti par une hypothèque de second rang sur certains lots de l'immeuble, alors que le prêteur avait exigé une hypothèque de premier rang ; qu'à la suite de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... ès qualités du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique :

X... ont contracté ensemble des emprunts pour financer la construction de l'immeuble ; que les dépenses de cette construction ont été payées au moyen de chèques tirés par M.

Dontenwille, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que M.