(Vaucluse), défendeurs à la cassation ; La SCI Les Chevaliers a formé, par un mémoire déposé au greffe le 7 décembre 1992, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

Sur le pourvoi formé par M. S... 9. M. S..., n'a pas déposé, dans le délai légal, personnellement ou par son avocat, un mémoire exposant ses moyens de cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte sous-seing privé du 30 mars 1992, Mme X... a vendu aux époux Y... un bien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires résidence MH3 Le Liberté du désistement de son pourvoi

d'appel, après avoir relevé ''qu'il n'y a pas lieu de faire supporter à l'intimée les frais exposés par le CHSCT en cause d'appel et générés par un recours dont il s'est finalement et principalement désisté

La société Pacifica assurances a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les consorts Di X... que

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

La société Bureau Veritas construction a également formé un pourvoi incident. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, quatre moyens de cassation.

, par désistement d'instance, du conseil de prud'hommes de Créteil précédemment saisi de la même demande contre la même société, peu important le motif du désistement, et d'autre part que la société FG

; Le Consortium de réalisation (CDR créances) venant aux droits de la banque Colbert, défendeur au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi

contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui

[S] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 93-12.705 formé par la société Cautexha, société anonyme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° R 05-18.503 et n° R 05-18.549 ; Donne acte au Syndicat national des artistes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Q 05-18502 et n° T 05-18551 ; Donne acte au Syndicat national des artistes

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation. Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.