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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
68e555340e2901d10fa32cea
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La patienie ne critique ni ne regrette son geste auto-agressif (tentative de suicide par strangulation dans le box des urgences). Elle présente un risque majeur de récidive à l’acte auto-agressif.
Source officielleJuge libertés détention
69656c79cdc6046d47123c9d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En l’espèce, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Mme [Z] [J], qui était déjà hospitalisée en soins libres, a été motivée initialement par une tentative
Source officielleJuge libertés détention
67098d5206866c0645d6c298
11 octobre 2024
11 octobre 2024
À cet égard, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Mme [B] [G] a été motivée initialement par une tentative de suicide ayant nécessité une prise en
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c68c34eb4cc85776a4a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L’avis motivé en date du 1er octobre 2024 précise qu’il était hospitalisé suite à une tentative de suicide, qu’il présentait un ralentissement psychomoteur, une tristesse de l’humeur avec absence de critique
Source officielleJ.L.D. HSC
6705722a1296b51ba2b07d33
8 octobre 2024
8 octobre 2024
constatait la persistance de ces symptômes, y ajoutait une compliance aux soins instables dans ce contexte de rechute hypomaniaque ; Monsieur [O] [G] au cours des débats à l’audience fait état d’une tentative
Source officielleJ.L.D.
6786e55bdf5b5c7d10cacd34
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que la patiente présentait des actes hétéro agressifs avec de nombreuses tentatives de suicides, dont une par intoxication médicamenteuse
Source officielleJuge libertés détention
67f82e09cf40727a00445dd5
4 avril 2025
4 avril 2025
Il reconnait qu’il ne prenait pas bien son traitement ce qui a conduit à une tentative de suicide.
Source officielleJuge Libertés Détention
67f590e8bbf04ef7857c2dad
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur [U] [Y] a été hospitalisé sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [W] [I] en date du 28 mars 2025 faisant état de “patient ayant fait deux tentatives de suicide en 15
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46205882b39b2e708ba1
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46205882b39b2e708c3b
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis
Source officielleJ.L.D. HSC
65bc61ea4fb290a3460742d0
1 février 2024
1 février 2024
établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 26 janvier 2024, que Madame [H] [J] a été hospitalisée à la suite d’une tentative
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000034978310
20 juin 2017
20 juin 2017
C..., hospitalisé dans la nuit du 14 au 15 janvier 2012 au service des urgences du centre hospitalier d'Ajaccio à la suite d'une tentative de suicide, a été admis dans la matinée du 16 janvier 2012 dans
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203849_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Il en résulte en outre que l'enfant Marlon a justifié sa tentative de suicide par sa situation familiale, notamment les relations conflictuelles entre son père et sa mère qui ont justifié la saisine des
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d56
12 octobre 2005
12 octobre 2005
CH X... ont été difficiles en raison de la nature des faits qui lui étaient reprochés ; qu'il a essuyé des insultes et des brimades ; qu'il a en outre été confronté à la tentative de suicide d'un co-détenu
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ea
1 février 2006
1 février 2006
X... a fait une tentative de suicide pendant sa détention ; Considérant au vu de l'ensemble de ces éléments que le préjudice moral subi par M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3208
27 juillet 2006
27 juillet 2006
En dépit de ses recours et d’au moins une tentative de suicide (deux selon l’intéressé), le requérant fut maintenu au centre de détention de la police jusqu’en octobre 2003, date à laquelle il fut transféré
Source officielleTribunal Administratif Amiens
ORTA_2600956_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
rémunération et la met dans l’impossibilité de pouvoir subvenir aux besoins de sa famille et aux charges qui lui incombent ; elle se trouve dans une situation psychologique précaire et a fait une tentative
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2602400_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Toutefois, le requérant n’apporte aucun justificatif à l’appui de ses allégations et, en outre, invoque des tentatives de suicide et une hospitalisation en établissement psychiatrique survenues après mai
Source officielleciv2
61372394cd5801467740ba3f
16 novembre 2000
16 novembre 2000
d'appréhender l'effet qu'aurait le divorce sur l'évolution de son état psychologique et sa santé ; qu'elle soulignait ainsi que l'expert s'était contredit en attribuant à la rupture du lien conjugal une tentative
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203772_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il en va ainsi lorsqu'un suicide ou une tentative de suicide intervient sur le lieu et dans le temps du service, en l'absence de circonstances particulières le détachant du service.
Source officiellePage 29 sur 505