l'architecture et du patrimoine, à la direction des musées de France et à la direction des Archives de France est remplacée par la référence à la direction générale des patrimoines ; la référence à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles

Article IV

—

concerne le personnel qu'elles emploient). 91. 1AB 1, 40 TC Ordres, syndicats et organisations professionnels d'employeurs et de non-salariés. 91. 1AC 1, 30 TC Organisations économiques. 91. 1AD 1, 30 TC Caisses de congés payés des spectacles

LEGIARTI000045166920

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GREOUX-LES-BAINS 21040094100014 GREOUX BA PISCINE LE COLOMBIER 21040094100113 004 21040112100202 STATIONNEMENT MANOSQUE 004013 394 103 MANOSQUE 21040112100012 STATIONNEMENT MANOSQUE 21040112100202 004 21040197200117 CINEMA SPECTACLE

Article Instruction

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Le produit utilisé avec le générateur de mousse dit " produit moussant " est accompagné de sa fiche de sécurité qui doit, au niveau de l'identification de la substance, clairement indiquer une utilisation pour des spectacles, des effets spéciaux et un

Article 221-II-2/13

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Les locaux de réunion peuvent aussi déboucher directement sur des entourages d'escalier, sauf l'arrière-scène des salles de spectacle.

Article Annexe

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La Bulle à spectacles/Théâtre Modul'air. Association du pays de Vesoul - Val de Saône. Plate-forme de services en ligne et de réseaux virtuels de professionnels pour PME. Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne.

Article Annexe 1

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et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre Agrément pour l'utilisation des artifices de divertissement lancés par mortiers Article 5 du décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 Déclaration de spectacle

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

exercent leurs fonctions" sont remplacés par les mots : "le haut-commissaire de la République en Polynésie française" ; 16° Aux articles R. 312-26 , les mots : "les théâtres nationaux" sont remplacés par les mots : "les établissements publics de spectacle

Article TABLEAU C

—

Restaurateurs sur coches et bateaux à vapeur. 50 Spectacles (Directeur de). 1° Le quart d'une représentation complète dans les théâtres où l'on joue tous les jours 2° Le huitième si l'on ne joue pas tous les jours, et la troupe est sédentaire 3°

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

exercent leurs fonctions " sont remplacés par les mots : " le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie " ; 17° Aux articles R. 312-26 , les mots : " les théâtres nationaux " sont remplacés par les mots : " les établissements publics de spectacle

Article Annexe

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A ce titre, elle contribue à sensibiliser les élèves à l'histoire des arts principalement dans le domaine des "arts du spectacle vivant".

Article Annexe

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81.29A-Z Désinfection, désinsectisation, dératisation. 81.29B-P Autres services de nettoyage. 82.11Z-P Services administratifs divers. 82.19Z-P Travaux à façon divers. 82.92Z-Z Activités de conditionnement. 86.90A-Z Ambulances. 90.01Z-P Spectacles

Article 1

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Réseau ESI III Chef de caravane de secours en montagne de sécurité intérieure 344t 5 ans Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité III Assistant de direction 324p 3 ans CTI III Concepteur de spectacles

LEGIARTI000017856531

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NUMÉRO DÉSIGNATION DES RECETTES ÉVALUATION Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale 553 530 000 Section 1 : Industries cinématographiques 280 809 000 01 Produit de la taxe additionnelle au prix des places dans les salles de spectacles

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