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Codes de loi français

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908 résultats pour « solution »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

groupe de quatre candidats au maximum auditionnés simultanément permettant d'apprécier, dans un contexte professionnel, les compétences relationnelles des candidats, et plus particulièrement leur capacité à coopérer pour rechercher collectivement une solution

Article 1

—

groupe de quatre candidats au maximum auditionnés simultanément permettant d'apprécier, dans un contexte professionnel, les compétences relationnelles des candidats, et plus particulièrement leur capacité à coopérer pour rechercher collectivement une solution

Article 94

—

. - La section des conducteurs prévus à l'article 91 (§ 2) doit être calculée de telle sorte que la différence de potentiel mesurée entre les deux extrémités des rails situés de part et d'autre de la solution de continuité ne dépasse pas, en moyenne,

Article 217-3.08

—

Il est formellement interdit d'utiliser des bouteilles de type courant pour contenir des solutions médicamenteuses. 5. Les armoires et les coffres sont munis d'une serrure individuelle fermant à clef.

Article 5

—

Les travaux de protection des baies donnant sur l'extérieur contre les rayonnements solaires sont réalisés sur au moins 50 % du nombre total des baies, hormis le cas où l'avance est attribuée à un syndicat de copropriétaires, à l'aide des solutions suivantes

Article 7

—

Le recours à des solutions hybrides d'énergie renouvelable avec stockage d'énergie longue durée, en particulier hydrogène, est possible.

Article 1

—

Le tableau ci-dessous indique les niveaux minimaux d'exigences visées selon les différents cas : Bâtiment situé en : Niveau d'exigence acoustique visé en façade : Objectif d'isolement acoustique aux bruits extérieurs : Solutions

Article 15

—

un sujet relatif à la défense, faisant appel à des notions de droit, de finances ou d'économie, d'une note administrative permettant de vérifier les qualités de rédaction, d'analyse et de synthèse du candidat ainsi que son aptitude à dégager des solutions

Article 3-5-2

—

. - Le demandeur propose au bénéficiaire de l'opération, directement ou par l'intermédiaire d'un partenaire, une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage ainsi que des solutions de financements conformes à l'annexe IV-5.

Article 15

—

un sujet relatif à la défense, faisant appel à des notions de droit, de finances ou d'économie, d'une note administrative permettant de vérifier les qualités de rédaction, d'analyse et de synthèse du candidat ainsi que son aptitude à dégager des solutions

Article Annexe

—

Mettre en œuvre une solution de gestion de contenu ou e-commerce. Développer une application simple de mobilité numérique. Utiliser l'anglais dans son activité professionnelle en informatique.

Article 2

—

groupe de quatre candidats au maximum auditionnés simultanément permettant d'apprécier, dans un contexte professionnel, les compétences relationnelles des candidats, et plus particulièrement leur capacité à coopérer pour rechercher collectivement une solution

Article D16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 45

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Lorsque la période couvre deux années civiles, elle peut être affectée à l'une ou l'autre de ces années, la solution la plus favorable étant retenue ; 2° Les périodes pendant lesquelles les fonctionnaires ont été placés en congé de maladie statutaire

Article R20-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

radioélectriques ; 4° Une liste des normes harmonisées, appliquées entièrement ou en partie, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne et, lorsque ces normes harmonisées n'ont pas été appliquées, une présentation des solutions

Article L121-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 49

Code de l'environnement

Cette concertation permet, le cas échéant, de débattre de solutions alternatives, y compris, pour un projet, son absence de mise en œuvre.

Article L121-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 50

Code de l'environnement

échéant, le plan ou le programme dont il découle ; 3° La liste des communes correspondant au territoire susceptible d'être affecté par le projet ; 4° Un aperçu des incidences potentielles sur l'environnement ; 5° Une mention, le cas échéant, des solutions

Article 713-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 89

Code de procédure pénale

Si la solution prévue au premier alinéa du présent article est insuffisante pour assurer l'effectivité de la peine, le juge saisit, d'office ou sur réquisitions du procureur de la République, par requête motivée, le président du tribunal judiciaire ou

Article Annexe VII d

—

l'estimation de la teneur moyenne d'un lot ; - NF U42-051: engrais, théorie de l'échantillonnage et de l'estimation d'un lot ; - NF U 42-053: matières fertilisantes, engrais, contrôle de réception d'un grand lot, méthode pratique ; - NF U42-080: engrais, solutions

LEGIARTI000042129981

—

CHIMIE - solutions aqueuses : masse volumique d'un échantillon, densité, pureté (%), préparation des solutions, dilution, gammes étalons, concentration molaire d'une espèce moléculaire ou ionique dissoute, concentration massique ; II. - TRANSFORMATION

Article Annexe

—

Quels sont les moyens disponibles pour proposer une solution ? (30% du temps) - Comment ? Quelles démarches suivre pour identifier et construire une solution ?

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