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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310071
21 février 2019
21 février 2019
les prises de vue des parcelles section [...] , [...], [...], [...], [...], [...], [...] et [...] ont été prises depuis la route départementale ; qu'elles font apparaître de la végétation parasite (orties
Source officielleciv3
6137224bcd580146773fbc68
31 janvier 1995
31 janvier 1995
contredites par celles de Mmes X..., D... et Y..., desquelles il résultait que, depuis 1949 environ, les parcelles en cause n'avaient jamais été exploitées, celles-ci supportant un tas de ruines et d'orties
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310025
23 janvier 2020
23 janvier 2020
de celle-ci par un bras de rivière lequel s'avérait encombré par des branches d'arbres cassées provenant de la parcelle de Mme F... , l'huissier constatant en outre la présence de mauvaises herbes, orties
Source officielle3ème chambre
DTA_2203684_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A, un versement de 20 000 euros reçu le 19 décembre 2017 de la société Ort Immo et ayant contribué au solde créditeur de 28 663,93 euros reporté au bilan d'ouverture de l'exercice 2018, ainsi qu'une somme
Source officielleCour d'Appel
Arrêt Roger JOUVENCONc/époux X
6253c8d5bd3db21cbdd8665b
16 décembre 2002
16 décembre 2002
Alain X... et Pierrette Orts son épouse , intimés , prétendent que les sommes réclamées dans le commandement de payer ont été réglées et les causes du commandement éteintes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202103
18 novembre 2010
18 novembre 2010
D'INDRE-ET-LOIRE à rembourser au Docteur X... la somme de 2.054,49 € ; AUX MOTIFS propres QUE « comme l'a relevé à juste titre le premier juge, la cotation retenue par le Docteur X..., à savoir Z16-Z20 et ORT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300008
4 janvier 2011
4 janvier 2011
époux X... n'avaient pas réglé les fermages, afférents à l'occupation de la parcelle ZD 21 pendant trois années, qu'ils n'avaient pas entretenu cette parcelle laissant ainsi proliférer les chardons, orties
Source officielle3ème chambre
DTA_2002192_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Karbal, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, ra orteur ublic, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002290_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Hélayel, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001761_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Karbal, conseiller, - les conclusions de M. Kiecken, ra orteur ublic, - et les observations de M. A....
Source officielleRETENTIONS
635236d28c924eadffcc4817
18 octobre 2022
18 octobre 2022
N° RG 22/06915 N° Portalis DBVX-V-B7G-OR6F Nom du ressortissant : [I] [M] [M] C/ PRÉFECTURE DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU
Source officielleJAF CABINET 3
69e6954ccdc6046d47f1d756
2 avril 2026
2 avril 2026
00091 Jugement du 02 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Pauline DE LORME, JUGE Assistée de Aurélie VARGAS, greffier Numéro du répertoire général : N° RG 23/04731 - N° Portalis DBYB-W-B7H-ORT6
Source officielleciv1
613721c5cd580146773f721b
2 juin 1992
2 juin 1992
Jean, Thomas B..., demeurant à Corte (Haute-Corse), Pont de l'Orta, 2°) de M. Jean, Thomas B..., demeurant ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00597
7 mai 2019
7 mai 2019
C... devra payer à l'association Ort France et M.
Source officielleciv2
61372348cd58014677407c49
6 mai 1999
6 mai 1999
Robert X..., demeurant : 34390 Colombières-sur-Ort, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01534_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Bahaj a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. C..., ressortissant moldave né en 1989, déclare être entré en France en 2018.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02194
3 décembre 2014
3 décembre 2014
JRTT individuels et d'AVOIR condamné la société IVECO FRANCE à payer au syndicat CGT IVECO FRANCE 100 euros au titre des dommages et intérêts de la partie intervenante ; AUX MOTIFS QUE « l'accord ORTT
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01596_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’ex ert a remis son ra ort le 8 avril 2025. rocédure a rès ex ertise : ar un mémoire, enregistré le 5 juin 2025, l’ONIAM, re résenté ar Me Birot, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleQuatrième Chambre
68681a634965b5d9df314956
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Florence BARDOUX, Juge de la mise en état de la 4ème chambre du Tribunal Judiciaire de Lyon, assistée de Karine ORTI, Greffier ; Statuant publiquement, par décision contradictoire
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007943254
3 avril 1996
3 avril 1996
Z..., qui remplaçait M. de Geyer d'Orth lors de la séance des "sections réunies" du 28 janvier 1994, avait été régulièrement désigné par le conseil de l'office ; que la juridiction ayant statué sur le
Source officiellePage 29 sur 59