concomitamment son besoin sexuel, caractérisait l'état de surprise ; qu'en s'abstenant d'expliquer en quoi le fait que le praticien ait tenté de cacher son désir à la patiente, était exclusif de la prise de conscience

Je souhaite également que ma conscience et ma responsabilité de psychologue soient détachées d'objectifs institutionnels dont je partage moins le sens ainsi que la visée.

Il jugea en outre qu'aucune atteinte excessive à la liberté de conscience et de religion n'était constituée, eu égard à l'objectif d'intérêt général poursuivi, visant à assurer le principe de laïcité dans

-Z..., alors que dans ses conclusions, le conseil de Joseph X... insiste sur le fait qu'il n'existait pas de société de fait entre les deux ; qu'il apparaît dès lors que Joseph X... était conscient que

il ne peut être déduit à partir des considérations générales tirées de l'énoncé des divers rapports scientifiques classiquement cités dans ce type de procédure la preuve exigible de la nécessaire conscience

la pathologie de celle-ci dans l'exécution du contrat de travail correspondant aux préconisations du médecin du travail'' ; que la cour d'appel a encore énoncé que ''l'employeur ne pouvait avoir conscience

avoir commis sur Amira X..., mineure de quinze comme étant née le 22 août 1993, des violences volontaires habituelles ayant entraîné la mort de celle-ci ; " aux motifs que, au regard des éléments objectifs

Le salarié ne rapporte pas la preuve de l'existence d'un danger auquel il aurait été exposé ni la preuve que son ancien employeur avait conscience d'avoir à lui éviter ce danger.

ce salarié du fait des produits fabriqués ou utilisés dans l'entreprise ; que le manquement à cette obligation a le caractère d'une faute inexcusable lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience

fait des produits fabriqués ou utilisés dans l'entreprise ; que le manquement à cette obligation a le caractère d'une faute inexcusable lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience

consécutive à l'accomplissement d'un effort physique dans un milieu chaud, la cause originelle du malaise est douteuse, et estime que dans le cas d'une asphyxie progressive dont l'intéressé aurait eu conscience

photographiés sont inertes, que les visages dont les yeux sont clos ou mi-clos sont inexpressifs et qu'aucun sentiment ou sensation n'y sont révélés ; ""ces attitudes figées montrent une absence de conscience

profit substantiel de son activité commerciale, déclarant un bénéfice de 345 340 francs en 1989 et 225 759 francs pour les trois premiers semestres (sic) de l'année 1989; "que c'est sur cette base objective

suppose que les prévenus aient connaissance des membres de la juridiction qui, apparemment, prennent une part effective au délibéré ; que la présence au délibéré des auditeurs de justice laisse objectivement

établissant l’existence réelle des troubles dont il se plaint toujours, car il n’a pas estimé qu’il y avait lieu de les faire constater ; il n’a pas eu conscience d’une éventuelle évolution de son état

Elle soutient que le rapport d’expertise décrit un état de conscience minimal de M.

[J]au titre duquel aucune demande n'est formulée à son encontre - qu'il ne saurait lui être reproché de ne pas avoir mis en 'uvre des mesures de prévention, alors même qu'elle n'était pas consciente

Est consciente d'être dans une impasse' et relie sa survenance à un accident du travail.