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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 6/Section 4
658096e83ea7c8c1120dd8ad
18 décembre 2023
18 décembre 2023
[Localité 30] MARCEL CARNE [Adresse 11] [Localité 25] représentée par Me Stéphanie MOISSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1710 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SITUÉ [Adresse 4] représenté
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209639ce14200083896c5
18 avril 2024
18 avril 2024
d'une hausse importante du cours du blé à compter de juin 2018 et d'une hausse moins importante mais toujours significative en juin 2019, le seul article ponctuel relatif au prix des céréales après la moisson
Source officielleEloignement urgent
DTA_2301697_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Le 18 septembre 2020, il justifie avoir signé avec la société Moison Couverture un nouveau contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de couvreur.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110564
3 octobre 2018
3 octobre 2018
l'exploitation agricole de son père de l'an 1955 à 1965 et qu'il l'a vu quotidiennement effectuer les travaux agricoles suivants : labour - détailler comment on labourait (boeuf-tracteur-illisible) binage-moisson-culture-tabac-production
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b425
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Léonce A... a attesté le 21 juin 2005 avoir constaté un manque d'entretien général des haies et des récoltes très moyennes, envahies par des mauvaises herbes, prêles, chardons et chrysanthèmes de moissons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300887
15 septembre 2015
15 septembre 2015
fonds soit compromise : le remplacement de 2 ha de féveroles par du tournesol, le changement des clôtures, l'installation de compteurs individuels pour les bâtiments d'exploitation, les travaux de moisson
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00529_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, la SARL Boulangerie Marceau et la société MAAF Assurances, représentées par Me Moisson, demandent à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004330_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
disponibilité pour convenances personnelles ; - l'arrêté n'est pas motivé ; - il est entaché d'une erreur de fait et d'un défaut d'examen de sa situation dès lors que ce n'est pas le centre hospitalier de Moisson
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2101463_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En outre, si le chargement de ces silos présente un caractère saisonnier, puisqu'il s'effectue lors des moissons, leur déchargement a eu lieu fréquemment et rend nécessaires des moyens matériels, qui,
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495164.20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
, Voltalia, VSB Green Yield One GmbH, W.E.B Parc Eolien des Vallées, Eole de la Grande Combe, Eole de la Plaine d'Osne, Eole Jasseines, Eole Les Nesloises, Goudelancourt Eolien, Iper Eol Lidrezing, Moisson
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300533_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
SAS E et fils, ainsi qu'il résulte des factures émises par la société " E A ", qui porte essentiellement sur du matériel destiné à des fins d'exploitation agricole, tel que quatre tracteurs, une moissonneuse
Source officielle17e chambre
63bfb3a45e2fbe7c90043ae1
11 janvier 2023
11 janvier 2023
le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 18/01508 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jessica BIGOT Me Romuald MOISSON
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c1096fbf9fd47c90a13bfb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Aurélie VIMONT, avocat au barreau de PARIS BUREAU CENTRAL FRANCAIS représentant la compagnie KRAVAG [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Stéphanie MOISSON
Source officielleChambre Sociale
642fb79acece1704f5747989
6 avril 2023
6 avril 2023
L'expert y a répondu, sans être sérieusement contredit par les consorts [T], que : 'il faut préciser que cette année, les moissons ont été très perturbées du fait de la météo et des précipitations très
Source officielle4ème chambre 2ème section
69cec3e8cdc6046d47e6bd79
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires pour : Me Florian CANDAN #C1869 Me Stéphanie MOISSON #C0406 Me Camille PICARD #C0673délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fd9ad98fa216ea22d9fe846
12 décembre 2019
12 décembre 2019
' ainsi que le 'soin des animaux, lavage de l'écrémeuse, chercher les bêtes dans les prairies, faire la moisson, orge, blé avoine, charrier les bottes de paille pour amener vers le hangar ou les meules
Source officielle1ère chambre
DTA_2107780_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
160 000 euros de perte de chiffres d'affaire, 131 060,21 euros au titre du manque à gagner, 20 000 euros au titre de la perte de rendement des semis de colza, 30 000 euros au titre des coûts de la moisson
Source officielle1ère Chambre
Portalis DB2M-W-B7J-D57W S.A.S. ALGECOc/S.A
69d7ec9acdc6046d47ae2df9
7 avril 2026
7 avril 2026
barreau de MACON et Me Philippe LOUIS, avocat plaidant au barreau de CRETEIL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de l'exécution : Marion GODDIER, Présidente Greffier aux débats et au prononcé : Isabelle MOISSENET
Source officielleTARIFICATION
62c3d44e93e17a637920562a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[F]) 2 rue Maurice Moisonnier 69120 VAULX EN VELIN Représentée par Me MANDONNET, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre commerciale
64af9904049d5c05db17320d
12 juillet 2023
12 juillet 2023
CONSTRUCTION' [Adresse 3] [Localité 7] PARTIE INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L Elise de LAMadame LE PROCUREUR GENERAL DE SAINT-DENIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Catherine MOISSONNIER
Source officiellePage 29 sur 39