X... avait entretenu sur sa qualité une ambiguïté certaine qui était à l'origine de l'imprécision du jugement du 1er avril 1994 quant au bénéficiaire des condamnations prononcées par lui, ce qui justifiait

et les propriétaires du manoir sur le chemin de desserte, l'arrêt a dénaturé ce vocable, qui, surtout dans son contexte, était à tout le moins imprécis et ambigu à ce sujet, en sorte qu'une telle imprécision

122-14-3 du Code du travail ; 2 / que le seul refus par le salarié intéressé de la seule proposition qui lui ait été faite, au niveau du groupe, en l'état, à raison de son ambiguïté et de son imprécision

Attendu que, pour infirmer la décision du tribunal correctionnel ayant fait droit à cette demande, l'arrêt relève, notamment, que les attestations produites ne permettent pas, en raison de leur imprécision

d'un nouveau produit par cette société ; que par contrat du 24 juillet 1997 la société Old England a consenti à la société Parflor international (la société Parflor), en voie de constitution sous l'impulsion

[V] puisque, outre, leur imprécision sur les manoeuvres qui auraient pu être exercées sur les plaignantes pour les persuader de déposer une plainte mensongère, c'est [H] [G], dont il est indiqué dans les

"versée aux débats, que Lucienne Y... a reconnu sa signature "sur les bordereaux de retrait et vente de titres", l'imprécision de cette indication quant aux documents concernés par cette reconnaissance

, l'origine ou l'étendue de cette épidémie ; qu'en jugeant que la clause d'exclusion n'était pas formelle du fait de l'absence de définition contractuelle du terme « épidémie » et de sa prétendue imprécision

Ronan Y... ne pouvait ignorer les règles de droit applicables, lesquelles lui avaient en outre été au préalable rappelées le 13 mai 1997 par l'inspection du travail ; qu'en définitive, malgré les imprécisions

par ses locataires et il avait échoué à empêcher des squattages ; que le commissariat du quartier refusait de lui prêter son concours ; que des opérations d'intimidation ou en tous cas de nature à impressionner

qu'il avait intérêt de se venger de ce beau-père trop tyrannique et est capable selon son entourage et ses professeurs d'amplifier la réalité des faits ou de donner sa propre version des faits ; qu'impressionné

. ; qu'il est établi, selon le médecin légiste, que la brûlure sur la main de l'enfant ne peut correspondre, contrairement à ce qu'a toujours affirmé David X..., à une immersion accidentelle dans l'eau

en atteste de nombreux mails, ce qui vous met d'ailleurs notamment dans l'impossibilité de sanctionner les erreurs et manquements professionnels de ces dernières », que de par sa généralité et son imprécision

étaient présentés comme des traîtres à la solde de la Gestapo, et complices de l'arrestation de Jean Moulin ; Attendu que pour rejeter l'exception de nullité de la citation tirée d'une supposée imprécision

articles L. 211-9 et L. 211-13 du Code des assurances ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder d'office à des recherches susceptibles de pallier l'imprécision

complète de la société gérée par le prévenu ; Attendu que, pour relaxer celui-ci, le tribunal retient qu'en raison du grand nombre d'établissements de restauration exploités dans la même rue et de l'imprécision

instructions reçues) lors du saut ; qu'au cas présent, la cour d'appel a relevé que le client effectuant le saut à l'élastique prenait une initiative dans la décision de sauter ou non et dans la force de l'impulsion

le terme "Héritage", extrait de ladite marque, et le terme "Hermitage", et en appréciant ainsi le risque de confusion au regard d'un élément isolé de la marque litigieuse, sans se prononcer sur l'impression