l'espèce, même si Madame B...a bénéficié d'une ordonnance de non lieu en l'absence de charges suffisantes, force est de constater que l'attestation de cette dernière, qui n'a été salariée de la SELARL BIO DIAG

majorer le prix d'acquisition de l'immeuble en prenant en compte les frais d'établissement d'un diagnostic de performance écologique selon facture acquittée n° 13060014706 établie par l'entreprise Point Diag

de [H] [W] et [J] [I] portant sur des désordres affectant la réalisation des travaux de leur maison à usage d’habitation, au contradictoire des consorts [U], de la SAS ACR TERRASSEMENT, la SARL ABC DIAGS

Exiger ainsi le 05.01.10 de la part de Monsieur Y... et Madame Z... la signature d'un « bon à payer » de la facture de PROTEC IMMO DIAG du 15.12.09 d'un montant de 430 €, établie au nom de Maître X...

Par un acte enregistré le 20 janvier 2023, la SELARL Divalex déclare se constituer pour la commune de Weislingen.

Par un acte enregistré le 20 janvier 2023, la SELARL Divalex déclare se constituer pour la commune de Tieffenbach.

procédure pénale, les agents de police municipale peuvent constater par procès-verbal un certain nombre de contraventions prévues par le code pénal, comme par exemple les bruits et tapages injurieux, les divagations

[A], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Vincent CLAUSSE de la SELARL DIVALEX CONSEILS, avocats au barreau de SAVERNE, avocats plaidant PARTIE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

de cet espace par les usagers, et porte atteinte à la sécurité des lieux, des branchements aux réseaux d'eau et d'électricité seront effectuées, ainsi qu'à la salubrité publique et se retrouvent à divaguer

en charge de contrôler le respect de la réglementation en matière d'établissements recevant du public et que le fait que " certains [] animaux [du cirque] sortaient de l'enclos " et se retrouvent à divaguer

Le préfet de la Loire-Atlantique soutient sans être contesté que le bailleur social Atlantique Habitation a pris contact avec l'intéressée et lui a proposé un appartement de type T4 à Divatte-sur-Loire

s'abstenant d'entretenir l'emplacement, en abandonnant des détritus au sol en dehors des containers, en procédant à des branchements électriques défectueux sur la borne d'alimentation et en laissant divaguer

[N], l’entreprise Forest Diag a établi un nouveau diagnostic concernant la présence d’amiante.

prestations de maitrise d'œuvre prévu aux articles 32 et 33 du CCAG-PI était expiré à la date de demande de paiement des prestations ; s'agissant de la mission diagnostic et préconisation des maçonneries (DIAG

rez-de-chaussée, « observation étant ici faite que ces deux lots ont été réunis et ne forment qu'une seule unité » ; que ce même acte précise que, selon un mesurage annexé, établi par la société Eco diag

Le vendeur a déclaré que la superficie du lot 80 au titre de la "loi Carrez" était de 41,31 m2, suivant une attestation établie le 27 octobre 2014 par la société DIAG 75.

A... et enregistré le 13 juin 2025, les deux dernières phrases de dernier paragraphe de la page 2, les mots figurant entre « peuvent servir » et « et les divagations » dans l’avant-dernier paragraphe de

- Sur les matériels spécialisés : Ne sont pas contestés les éléments suivants : divan d'examen2.350,00 euros table de change fixe1.650,00 euros siège de bain957,00 euros poussettes Kimba