Les uns et les autres sont donc fondés à intervenir sur la plupart des champs qui sont présentés par ces programmes, parfois même à co-intervenir quand la complémentarité des démarches rend pertinente une telle organisation.

LEGIARTI000046673650

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valorisation de la recherche et le portage d'un dispositif commun : Normandie Valorisation ; d) Le portage des presses universitaires de Normandie. 6° En matière de formation : a) La délivrance conjointe du diplôme de doctorat avec les établissements co-accrédités

LEGIARTI000033523341

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A l'issue du comité de pilotage, le programme de travail est co-signé par les directions générales de Santé publique France et de l'ARS.

LEGIARTI000023587730

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voisins et tout autre ayant droit en contrepartie de l'acquisition ou autorisation relative aux droits d'auteur et/ ou aux droits voisins et, le cas échéant, au droit de la personnalité et, plus généralement, le montant des sommes payées aux différents co-auteurs

Article Annexe

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10 5 Md 257 10² 10 7 Md 258 10² 10 5 Tableau B NUCLÉIDE PÈRE NUCLÉIDES DESCENDANTS Ac 225+ Fr 221, At 217, Bi 213, Po 213, Tl 209, Pb 209 Ac 227+ Fr 223 Bi 210m+ Tl 206 Fe 60+ Co

LEGIARTI000026210948

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et espèces holobiotiques Le Marais de la source jusqu'à la confluence avec la Boute Morte Anguille et espèces holobiotiques Le Montant de la source jusqu'à la confluence avec la Petite Sauldre Anguille et espèces holobiotiques Le Fouzon de la co

LEGIARTI000027729516

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Le co

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Le prix du transport initialement co

Article Annexe

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Conditions d'octroi du crédit d'impôt Conditions d'octroi du crédit d'impôt-règles propres à l'Eco-PTZ copropriétés Déclaration du prêt a) Dans les quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la dernière date d'acceptation par l'emprunteur, le co-emprunteur

Article Annexe 2

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l'Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN ISO/IEC 17065 par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral pertinent pris dans le cadre de European co-operation

Article Annexe

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Ce constituant répond à la formule générale : R-CO-NH-CH 2 2 2 2 n 2 2 2 2 2 2 n 8 18 Il contient au maximum 1 milligramme par kilogramme de dioxane, 20 milligrammes par kilogramme d'acide monochloracétique et une concentration en oxyde d'éthylène libre

Article Annexe VII

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l'international 144h 3 ECTS UF51M2 Mise en œuvre et suivi de la prospection à l'international 144h + 8 7 ECTS UF52 UF52M1 Offre commerciale à l'international 72h 3 ECTS UF52M2 Négociation vente à l'export 108h dont 72h de co

LEGIARTI000030108109

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deux (2) déclarations par l'établissement de crédit à la SGFGAS, et ce, dans les conditions suivantes : ― une déclaration dite " d'offre acceptée " : dans les quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la dernière date d'acceptation par l'emprunteur, le co-emprunteur

Article ANNEXE I b

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étapes d'un projet de construction Citer les principales étapes d'un projet de construction S1. 4 : Les normes et réglementations de la construction Énoncer les objectifs principaux des normes et règlementations applicables à la construction S1. 5-La co-activité

Article ANNEXE I b

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d'un projet de construction Citer les principales étapes d'un projet de construction S1. 4 : Les normes et règlementations de la construction Énoncer les objectifs principaux des normes et règlementations applicables à la construction S1. 5 : La co-activité

LEGIARTI000029537037

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42,10 Sans changement Sans changement Peterson holiday season Christmas 2014, en 100 g 42,10 42,10 Sans changement Sans changement Peterson Christmas 2013, en 100 g 42,10 42,10 Sans changement Sans changement FOURNISSEUR : UNION COMMERCIALE CO

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