répréhensible en soi et en tout cas considérée comme mise en place dans le seul dessein d'échapper à toute poursuite ; enfin, que son mandat d'élu syndical l'amenait inévitablement à se déplacer pour animer

C..., sans caractériser davantage l'intention de tromper qui les aurait animés, que même "une certaine mauvaise foi" n'aurait pu constituer, et sans rechercher si la croyance qu'ils avaient pu avoir de

X..., producteur, concepteur et animateur de l'émission, a fait assigner devant le tribunal de grande instance M.

calme que leur âge et leur état de santé requéraient et, d'autre part, que la piscine de leurs voisins avait été illicitement implantée ; qu'en retenant néanmoins que les bruits de conversation même animée

caractère intentionnel de préjudice volontairement causé à la société ; qu'en statuant de la sorte, par des motifs impropres à caractériser l'intention de nuire à l'employeur ou à l'entreprise qui aurait animé

obstacle à un changement de résidence, alors surtout que le chantier auquel l'intéressé devait être affecté se trouvait à plus de 300 km du domicile du salarié, de sorte que celui-ci n'était aucunement animé

juge d'avoir retenu Bernard X... dans les liens de la prévention ; que le premier juge a également justement relevé que le prévenu a tenu un rôle majeur dans cette expédition punitive dans la mesure où animé

a violé l'article 1134 du Code civil ; et alors, deuxièmement, que la cour d'appel a énoncé que les griefs portant sur l'absence de motivation et de dynamisme, sur le laxisme, sur la carence en animation

que Françoise Y... concubine de Jean X... a été associée très directement et dès l'origine à ses affaires apparaissant comme associée et parfois même gérante à titre provisoire de certaines sociétés animées

pour mener à bonne fin les contrats de construction, ni finance, ni personnel, ni matériel (arrêt attaqué p. 12, alinéa 2,3) ; "1 ) alors que l'escroquerie n'est constituée que si son auteur a été animé

une cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'AURA invoquait dans la lettre d'énonciation des motifs un certain nombre de faits précis, l'absence de rôle d'encadrement et d'animation

Mme X... avait été engagée dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée pour accomplir des taches distinctes soit de formatrice coordinatrice, soit d'intervenante à temps partiel, soit d'animatrice

confiance ; "aux motifs que Claude X..., en sa qualité d'aide médico-psychologique d'un groupe de résidents du foyer d'hébergement encadré par Sylvie Y..., éducatrice spécialisée, et Karine le Z..., animatrice

dans l'entreprise Silicon en septembre 1990, sinon tu restes toujours propriétaire de 34 % des actions de Silicon (...) je défendrai les intérêts vitaux de ma famille avec toute la force qui peut m'animer

ses conclusions, en violation de l'article 1134 du Code civil ; 2 ) qu'il est constant et ressort clairement des éléments du débat visés par la cour d'appel que, à l'époque où la clinique était animée

X... depuis février 2001 ne lui conféraient aucun pouvoir d'encadrement ou d'animation ; qu'en relevant que M.

[D] est le président et l'animateur, que cet organisme propose des prestations tarifées », sans plus s'expliquer sur le montant de ses charges, la cour d appel a privé sa décision de base légale au regard

la condition d'un cautionnement, doivent se conformer aux prescriptions de ce texte jusqu'à l'extinction de la dette garantie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 26 janvier 1987, Mme Annie